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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2302535_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bossuet, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - les observations de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300788_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bossuet, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique, - et les observations de Me Broc représentant Mme A... et de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61628532c10e2193c578094a
22 mai 2013
22 mai 2013
CONVOQUÉES LE : 24 Avril 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 31 Janvier 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162af149547460d26ddb672
28 février 2013
28 février 2013
CONVOQUÉES LE : 19 Mars 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Décembre 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162da74dda066944ee0e8da
19 juillet 2012
19 juillet 2012
CONVOQUÉES LE : 25 Mai 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Février 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c9
31 octobre 2001
31 octobre 2001
GUILBERT CONSEILLER JP. AARON CONSEILLER ARRET Contradictoire sur le rapport de JP AARON prononcé à l'audience publique du 31 Octobre 2001 par N.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e4bc25a97f0381f5493
31 janvier 2013
31 janvier 2013
CONVOQUÉES LE : 10 Janvier 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Janvier 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e60c25a97f0381f55b5
18 décembre 2013
18 décembre 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Jean-Charles GOUILHERS, président - Hervé GUILBERT, conseiller - Christian RISS, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 18
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00718
7 mars 2012
7 mars 2012
X...a été engagé par la société Guilbert France, aux droits de laquelle vient la société Office dépôt BS, le 3 mai 1993 en qualité de VRP ; qu'en dernier lieu, il exerçait la fonction de chargé de clientèle
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d210
18 décembre 1997
18 décembre 1997
BLANCPAIN et SOLTNER et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur les pourvois formés par : - SACRE Léon, - GUILBERT
Source officielle6ème chambre
DTA_2200476_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2023 . La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102806_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Délibéré après l'audience du 28 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2005128_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2023. La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101664_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mai 2024. La rapporteure, signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2002937_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Délibéré après l'audience du 11 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_1902613_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2202527_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 13 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère Rendu public par mise à disposition
Source officielle6ème chambre
DTA_2202166_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2024. La rapporteure signé D.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203206_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203241_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, conseillère.
Source officiellePage 78 sur 179