CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 401 résultats pour « Fleurus »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a0cbdcecdc6046d473b025b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DU [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Maître Benoit Jean FLEURY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1895 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Jean-Baptiste TAVANT,

Source officielle

Page 78 sur 271

← PrécédentSuivant →
CA

Avis

CADA:20170130

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

de communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'aménagement de la zone d’aménagement concertée (ZAC) Val Vert Croix Blanche mené sur le territoire des communes de Fleury-Mérogis

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453590.20211214

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

supplémentaires de taxe sur les surfaces commerciales auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2011 et 2012 à raison de ses établissements situés à Saint-Germain-du-Puy, Luisant, Amilly, Fleury-le-Aubrais

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2404391_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

A réside à Fleury-Mérogis (91700) dans le département de l'Essonne, et que par conséquent, la présente requête ne relève pas de la compétence du tribunal administratif de Paris mais de celle du tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2404529_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Il ressort des pièces du dossier que le requérant a été incarcéré à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis, dans le département de l'Essonne..

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2512577_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Il résulte de l'instruction que Mme A réside à Fleury-Mérogis, dans le département de l'Essonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2421185_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est incarcéré au centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis, dans le département de l'Essonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2502198_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Il résulte de l'instruction que le lieu d'exécution du contrat se situe sur le territoire de la ville de Fleury les Aubrais dans le département du Loiret.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2501292_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est incarcéré au centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis, dans le département de l'Essonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2502909_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est incarcéré à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis, dans le département de l'Essonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2504313_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

B... est actuellement détenu à la maison d’arrêt de Fleury-Mérogis, dans le département de l’Essonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2500996_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est incarcéré au centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis, dans le département de l'Essonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2532835_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Il ressort des pièces du dossier qu’à la date de la décision attaquée le requérant était détenu au centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis, dans le département de l’Essonne.

Source officielle
CC

cr

61372544cd5801467741c55c

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

violation des articles 148-4, 194 et 197 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que Jean-Bernard Y... a, par déclaration au greffe de la maison d'arrêt de Fleury

Source officielle
CC

cr

61372545cd5801467741c5ee

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel la Cour a prononcé sur les intérêts civils ; Sur le pourvoi formé contre l'arrêt civil ; Attendu que Siaka X..., détenu au centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis

Source officielle
CC

cr

édure suivie contre lui-même etc/Eric X

6137256ccd5801467741d98c

Cassation

19 septembre 1994

19 septembre 1994

neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FLEURY

Source officielle
CC

soc

61372104cd580146773f04c4

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

escalier 3, appartement 21 à Bergerac (Dordogne), 10°/ Madame Nicole B..., dont la dernière adresse connue est route de Jargeau à Orléans (Loiret), 11°/ Madame Paulette A..., demeurant ... à Fleury-les-Aubrais

Source officielle
CC

civ2

6137208ccd580146773eb756

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

CAPELA, demeurant 8,square Lulli à Fontenay-le-Fleury (Yvelines), 2°/ de la CAISSE PRIMAIRE d'ASSURANCE MALADIE (CPAM) des YVELINES, venant aux droits de la Caisse primaire d'assurance maladie de la

Source officielle
CC

soc

613720e2cd580146773ef30e

Cassation

27 avril 1989

27 avril 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société John DEERE, ayant son siège à Fleury-Les-Aubrais (Loiret), ... et son usine à Arc-Les-Gray (Haute-Saône

Source officielle
CC

soc

613720b7cd580146773edcae

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean Y..., demeurant à Fleury-sur-Orne par Ifs (Calvados), rue de la Vieille Eglise, en cassation

Source officielle