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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2205421_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Ferrari, président, -Mme Wohlschlegel première conseillère, -Mme Fazi-Leblanc première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. .
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-241530
15 janvier 2025
15 janvier 2025
ESTEVAM 31/08/2023 2215/21 Marian-Claudiu MITRACHE ET 2 AUTRES REQUÊTES 23/03/2023 24779/20 Alberto FERREIRA ESTEVAM 10/03/2022 42589/21 Marcelo César MACIEL JÚNIOR 01/06/2023 44328/18+ Alda Maria ALVES
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:488432.20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 31 mai 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051402612
25 mars 2024
25 mars 2024
droit à la déconnexion des salariés de ferrari expeditions france
Source officiellecr
613724a5cd5801467741739a
21 janvier 1992
21 janvier 1992
, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b8b3
26 mai 1975
26 mai 1975
DE CASSATION DOIT ETRE CONSTATE PAR UN ARRET LORSQU'IL N'A PAS ETE ACCEPTE ; ATTENDU QUE, PAR ACTE DEPOSE AU GREFFE DE LA COUR DE CASSATION LE 12 NOVEMBRE 1974, ME DEFRENOIS, AVOCAT DE GARDEY ET FERRARI
Source officiellesoc
6079b0c59ba5988459c50307
26 novembre 1981
26 novembre 1981
TRAVAIL, 1105 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL, ET DE L'ORDONNANCE 67-581 DU 13 JUILLET 1967, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE, ATTENDU QUE LA SOCIETE FERRARI
Source officielleService des référés
69770aeecdc6046d47bbf63f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
FERREIRA [Adresse 3] [Localité 4] non constituée DÉBATS A l’audience du 02 Décembre 2025, tenue publiquement, présidée par Sophie COUVEZ, Vice-présidente, assistée de Paul MORRIS, Greffier, Vu l’
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ad13ef607c90ab62d3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
22/00028 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJKPL [W] [M] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 9 janvier 2023 à Me FEBBRARO
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100116
31 janvier 2018
31 janvier 2018
rendu le 24 mai 2017 par la Cour de cassation, première chambre civile, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Catherine Z..., domiciliée [...] , 2°/ à la société Taddeï - Ferrari
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2501487_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b6e
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Représentés par Me Pascal FERRARIS de la SCP THUAULT-FERRARIS-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMES Monsieur A... B... [...] [...]
Source officiellecr
édure suiviec/Christian X
6137254fcd5801467741ca87
5 février 1992
5 février 1992
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
613725e1cd5801467742139f
20 mars 2001
20 mars 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b8d
3 octobre 2000
3 octobre 2000
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Pierre X
613725f5cd58014677421d67
20 novembre 2001
20 novembre 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
613725facd58014677421ffd
2 mai 2001
2 mai 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
édure suiviec/Frédéric Y
61372602cd58014677422425
23 mai 2000
23 mai 2000
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
61372604cd580146774224ce
23 novembre 1999
23 novembre 1999
son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
61372607cd5801467742269a
9 novembre 1999
9 novembre 1999
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
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