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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca2c
21 octobre 2008
21 octobre 2008
représenté par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assisté de la SCP CLEMENT DE COLOMBIERES BOULCH, avocats au barreau de CHERBOURG Monsieur Emmanuel Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92486
27 mai 2015
27 mai 2015
Emmanuel Christian Dante Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93264
17 mai 2016
17 mai 2016
RG N : 15/ 00148 AFFAIRE : Mme Emmanuelle X... M. Jean-Luc Y...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102226_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
cent-soixante-cinquième à la huit-cent-cinquante-cinquième place du classement définitif établi par la plateforme Parcoursup pour l'accès à la classe préparatoire aux grandes écoles (CPGE) de l'institut Emmanuel
Source officielle9ème chambre
DTA_2400734_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Emmanuel Bernard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2025.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0918DEC007131001
18 septembre 2003
18 septembre 2003
Calandra, Nicola Emanuele, Rossella Emanuele et Wanda Bocca, sont des ressortissants italiens, nés respectivement en 1928, 1961, 1962 et 1924 et résidant à Turin.
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa79
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Emmanuel X... un bon de commande d'un véhicule Renault Megane coupé pour un prix de 25.987 €, avec reprise de son véhicule Ford pour 9.000 €.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60370a789debbea50e7544c8
19 juin 2015
19 juin 2015
[Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Marie-Hélène THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1577 Représentée par Me Emmanuel DUJOUX de la SCP B.D.L.T., avocat au
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302875_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Emmanuelli, président ; - Mme Raison, première conseillère ; - Mme Bergantz, conseillère ; assistés de Mme Mouloud, greffière.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303061_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 22 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401424_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Della Monaca, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402168_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Della Monaca, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402444_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Bégon, substituant Me Almairac, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402445_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Bégon, substituant Me Almairac, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 3-3
62ce62e09a20ce9fcf1267c9
12 juillet 2022
12 juillet 2022
mandataire judiciaire à la procédure de liquidation judiciaire de la société PACARD, désigné à cette fonction par le jugement du tribunal de commerce de Grasse en date du 10/07/2020 Représentée par Me Emmanuel
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007726643
17 février 1988
17 février 1988
Emmanuel X... par sa fille, Mme Y...
Source officiellechambre 1-10
69cfe33bcdc6046d47fe2d2a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Emmanuel Ramé, président, présidant l'audience, M. Laurent Pfeiffer et M. Vincent Tricon, juges, assistés de Mme Léa Novais, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69e9df04cdc6046d473bd081
20 avril 2026
20 avril 2026
liquidation judiciaire simplifiée de la SARL AQUA GARDEN FRANCE Numéro de rôle : 2025004257 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69e9df17cdc6046d473bd1d7
20 avril 2026
20 avril 2026
la clôture de la liquidation judiciaire de Monsieur [L] [K] Numéro de rôle : 2025004278 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle
Source officielle1ère chambre civile A
6979e1a7cdc6046d47f68aef
27 janvier 2026
27 janvier 2026
SCI DACEM [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Emmanuelle HAZIZA, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S.
Source officiellePage 78 sur 1588
JURCA, Emmanuel-Darius, JURCA
17/07/2026
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LANIER, Emmanuelle Angélique
17/07/2026
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REY, Emmanuel Florin
17/07/2026
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CAZA, Emmanuelle, CAZA
17/07/2026
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PRADE, Emmanuelle, Céline, Simone, PRADE
17/07/2026
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