gendarmerie et le psychologue, que ses déclarations n'ont pas été déformées, qu'elles sont constantes et qu'il n'existe aucun élément permettant de les attribuer à un trouble psychologique, que Jade décrit

déterminante à cet égard, même si elle a déclaré être séparée de lui à la date de son audition (22/10/2001) ; que la grande densité de la circulation ne peut exclure que David X... ait eu le comportement décrit

"apportera le projet immobilier décrit ci-après pour une valeur facturée à ce jour de 5 564 000 FCP payable par la SCI Haarimea" ; qu'il est constant que le projet n'a pu être mené à bien et que durant

étaient en action de chasse et que toutes les armes étaient approvisionnées ; que la présence du blé sur la berge devant les postes de tir a été constatée avec les chasseurs ; que les faits tels que décrits

En effet, ils avaient consisté à ne reconnaître qu'un seul mode de détournement (consistant à comptabiliser comme offertes des boissons en réalité payées par le client) et non les deux modes décrits par

que celui-ci avait tenté d'avoir une attitude identique à son égard mais n'avait pas poursuivi parce qu'elle l'avait remis en place ; que Mme A... a indiqué avoir reçu des confidences similaires et décrit

précises à ce propos ; que ces suspicions, en l'état, ne sont étayées par aucun début de commencement de preuve ; qu'enfin, l'attitude d'Incarnation De Y... et de son entourage est dans cette affaire décrite

commis sur la victime doit résulter de la nature même des actes, et non du contexte dans lequel ils ont été commis ; qu'en déduisant la connotation sexuelle des actes reprochés du climat de travail décrit

. ; que, libéré en août 2002, il avait reconnu avoir récidivé pour satisfaire à ses besoins d'argent et avait été décrit par l'expert psychologue comme étant dans l'impossibilité de "sortir de l'engrenage

la vigilance de l'acheteur puisque cette façon de procéder résulte non seulement des déclarations faites par la partie civile mais également de celles faites par la personne qui l'accompagnait qui a décrit

chef de subornation de témoin ; "aux motifs qu'en l'espèce d'une part il n'existe pas de déposition, déclaration ou attestation mensongère au sens de la loi puisque l'auteur de l'écrit ci-avant décrit

fillette ; s'il résulte de l'examen gynécologique de l'enfant qu'elle ne présente aucun signe traumatique au niveau de la région génitale, cet élément n'exclut pas la réalité de l'agression sexuelle décrite

X... avait été prononcé en raison d'une réorganisation de l'entreprise entraînant la suppression de son poste de travail, alors même que la situation économique de la société ADC telle que décrite dans

juge de faire état des déclarations d'un tiers, lors même que celui-ci peut en espérer un avantage, c'est à la condition que ces déclarations soient corroborées par d'autres éléments d'information décrits

plainte, par la personnalité de Michel X... déjà condamné pour des faits démontrant son attirance pour la jeune fille et par des détails objectifs comme la découverte de cassettes pornographiques décrites

connaissances médicales et compte tenu des résultats de l'autopsie, une infection de ce type en cet endroit du corps ; "que certes l'expert admet qu'à posteriori la preuve absolue du processus qu'il a décrit

X... à compter du 20 août 1987 doivent être pris en charge au titre de l'accident du travail de ce jour, en retenant la considération hypothétique de l'expert ayant estimé que "l'état décrit par le certificat

prononcé la nullité des revendications 1 et 5 pour défaut de résultat industriel alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'arrêt ne pouvait ainsi sans contradiction considérer d'abord que les résultats décrits