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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c174

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

C/ Danielle Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c852

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

C/ Danielle Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e85c

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddcd

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

APPELANTE : Mme Danièle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93558

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9131c

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

C/ Danielle X..., SA BANQUE ACCORD Grosse délivrée Maîtres ROCHE et COUDAMY, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 26 MARS 2014 --- = = oOo = =-

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd85734

Appel

25 septembre 2001

25 septembre 2001

DU 25 Septembre 2001 ------------------------- M.F.B Solange X... épouse Y..., Daniel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc3f

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

Le 26 janvier 2001, Daniel X... va saisir la juridiction prud'homale au fond pour avoir paiement de diverses sommes indemnitaires et salariales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1d3

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Daniel X... a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100432

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir maintenu la curatelle renforcée de Mme Danielle X... pour une durée de 5 ans ; AUX MOTIFS PROPRES QU'aux termes des dispositions de l'article

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579c472b7e1b6bf1d7d1b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La société Daniel Energie n'a pas constitué avocat et n'a pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df33

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

né le 18 Août 1954 à ORAN (ALGERIE) ... 69330 MEYZIEU représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Danielle Elise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9328a

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

. : CP/ CL ARRÊT N 16/ 146 ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de prud'hommes-Formation de départage de SAINT DENIS en date du 19 Février 2014, rg no 12/ 601 APPELANT : Monsieur Vincent Jean Daniel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ef1

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Daniel Y... qui exerce une activité de photographe indépendant a effectué pendant plusieurs années des travaux de commande pour le compte de la société MEUNIER PROMOTION qui lui confiait la réalisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ef8

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Daniel X... qui exerce une activité de photographe indépendant a effectué pendant plusieurs années des travaux de commande pour le compte de la société MEUNIER PROMOTION qui lui confiait la réalisation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301273

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

qu'aux termes d'un acte de donation-partage, un immeuble a été divisé en huit parcelles pour permettre son attribution à chacun des cinq enfants du donateur, à savoir la parcelle A 815 à Mme Marie-Danielle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100330

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

Danielle divorcée X... se doit d'être loyale tant à l'égard de Monsieur X...

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007837968

Admin. suprême

22 octobre 1993

22 octobre 1993

Daniel X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008152856

Admin. suprême

4 octobre 2002

4 octobre 2002

Daniel X doit être rejetée selon la procédure de l'article L.522-3 du code de justice administrative ; O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête de M. Daniel X est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921d0

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

RG N : 14/ 01338 AFFAIRE : SARL DANIEL X... représentée par son gérant Daniel X..., M. Daniel X... C/ M. Marc Y...

Source officielle

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