CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

25 010 résultats pour « Croon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2304416_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Il résulte de l'instruction que, par une décision du 10 janvier 2023, le CROUS d'Amiens-Picardie a attribué à M.

Source officielle
TA

Page 78 sur 1251

← PrécédentSuivant →

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2607448_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

l’objet d’une décision expresse d’admission, de renouvellement ou de réadmission du directeur général ou de la directrice générale du Crous.

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034081881

Admin. suprême

24 février 2017

24 février 2017

D...à verser au CROUS de Montpellier la somme de 7 275 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2400448_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Il résulte de l'instruction que, par une décision du 19 mai 2022, le CROUS d'Amiens-Picardie a attribué à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2403226_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 avril 2024, le centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Versailles demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2405036_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 décembre 2024, le centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) d'Amiens-Picardie, représenté par la SCP Lusson et Catillion

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2405498_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

C, représentant le CROUS de Paris. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2405501_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

l'objet d'une décision expresse d'admission ou de réadmission du directeur général ou de la directrice générale du Crous ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2405503_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

l'objet d'une décision expresse d'admission ou de réadmission du directeur général ou de la directrice générale du Crous ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2405505_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

l'objet d'une décision expresse d'admission ou de réadmission du directeur général ou de la directrice générale du Crous ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2405506_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

B, représentant le CROUS de Paris. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2405525_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2024, le centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris (CROUS), demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2405527_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2024, le centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris (CROUS), demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2405528_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2024, le centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris (CROUS), demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2406396_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

C, représentant le CROUS de Paris. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2406397_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

B, représentant le CROUS de Paris. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2406399_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

B, représentant le CROUS de Paris. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2406400_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

B, représentant le CROUS de Paris. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2406401_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

B, représentant le CROUS de Paris. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2406402_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

C, représentant le CROUS de Paris. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle