Z... ne l'avait ni frappé ni menacé et s'il n'a également finalement reconnu qu'il n'y avait pas eu de couteau, il y a lieu de rappeler que M.

Serge E..., Président, Madame Isabelle BROGLY, Président, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Anne-Sophie COURSEAUX, FAITS

qualité de gérant de la SARLU AUREGAME, demeurant [Adresse 2] et pour signification au [Adresse 3] représentés par Maître Axel CALVET, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 10, Maître Olivier COULEAU

Lors encore qu'il n'y a que d'un côté ou un chaperon ou des filets et corbeaux de pierre qui y auraient été mis en bâtissant le mur.

4] [Localité 8] Monsieur [T] [V] [Adresse 9] [Localité 7] Madame [M] [Z] veuve [H] [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [X] [V] [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Me Nadine CORDEAU

Juillet 1960 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Comparant en personne, assisté de Me Valérie DEVEZE de la SCP DEVEZE-PICHON, Postulant, avocat au barreau de NIMES, assisté de Me Olivier COURTEAUX

d’une baignoire, d’une largeur minimum de 90 cm, antidérapant et extraplat ; Installation d’un mitigeur thermostatique, avec un robinet équipé d’ailettes ergonomiques ; Pose d’une barre en J avec coulisseau

DEMANDEUR : Madame [X] [Y] 6 rue Charles de Gaaulles 08090 AIGLEMONT représentée par Maître Mélanie TOUCHON, avocat au au barreau des Ardennes DÉFENDEUR : CPAM DES ARDENNES 14 avenue Georges Corneau

La pose des ardoises sans traçage préalable au cordeau a entrainé un défaut d'alignement qui nécessite leur dépose sur la toiture du garage. M.

COMPOSITION DU TRIBUNAL Retenu à l'audience de la Chambre du Conseil du 3 avril 2026, où siégeaient : * Monsieur Jean-François BERNARD, Président * Monsieur Didier BEGAT Juge * Monsieur Jean-Samuel CORDEAU

Suivant un second devis en date du 28 juin 2024, des travaux supplémentaires de moulages, corbeau et frise d’un montant de 3850 € TTC lui ont été confiés par le syndicat des copropriétaires de l’immeuble

Appel du : DEMANDEUR : Monsieur [O] [G] 706 rue Jean Macé 08500 REVIN représenté par Maître Marie LARDAUX, avocat au barreau des Ardennes DÉFENDEUR : CPAM DES ARDENNES 14 avenue Georges Corneau

Corneau à Charleville-Mézières (08101), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ARDENNES demande au Conseil

Grande Instance de PARIS - RG n° 09/38368 APPELANTE Madame [H] [J] [V] [K] divorcée [U] née le [Date naissance 5] 1953 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 8] assistée de Me Nadine CORDEAU

(toque : B0569) INTIMEE SA IMMOBILIERE 3F HLM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nadine CORDEAU

rendu à la suite de l'appel d'un jugement rendu le 05 avril 2007 par le Tribunal d'instance d'Antony APPELANT Monsieur [G] [J] [W] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Nadine CORDEAU

Monsieur [E] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparant Ayant pour avocat la SCP AULIBE-ISTIN-DEFALQUE (Me Pascal DEFALQUE avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 23) Et Me Nadine CORDEAU

L.V.T. prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 13 Boulevard Raspail 75007 PARIS représentéE par Maître CORDEAU, avoué assistéE de Maître GLODSTEIN, Toque R191, Avocat au Barreau