(décorateur) et la société Aka Coordination (pièce 15 SCI et pièce 26 Aka) ; que la société Aka Coordination a indiqué qu'il allait falloir trouver une marchandise de substitution, tandis que la société

Elle estime que la société SALINI IMMOBILIER ne pouvait se contenter d’une simple signalisation de celles-ci et que le rapport du coordinateur SPS dont elle se prévaut est partiel et tronqué.

du projet et tenu à jour pendant toute la durée des travaux, est suivi des plans particuliers de sécurité et de protection de la santé, adresses au coordonnateur , avant le début des travaux par chacune

Elle est par suite recevable à demander l'expulsion de la société Cordonnerie SL. 9.

Le 8 novembre 2006, la SCI FOCH FAYOLLE a fait délivrer à l'EURL PRESSING CORDONNERIE FOCH deux commandements de quitter les lieux avant le 10 novembre 2006.

par le directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale des Deux-Sèvres à sa demande de copie du mail adressé par Madame X, assistante de vie scolaire (AVS), à Monsieur X, coordinateur

CORDON, à un supplément d'instruction aux fins de déterminer, au vu des justifications apportées par M. CORDON, les éléments de l'indemnité perçue par le G.A.E.C.

CORDON, à un supplément d'instruction aux fins de déterminer, au vu des justifications apportées par M. CORDON, les éléments de l'indemnité perçue par le G.A.E.C.

La société SOCOTEC En l'espèce, suivant une convention signée le 27 octobre 2015, la société SOCOTEC s'est vue confier une mission de coordination SPS de niveau 2 pour la somme de 5.635 euros T.T.C.

Mme X... demande à la cour de supprimer l'astreinte la concernant et de condamner le syndicat à réaliser les travaux au vu des devis Corvaisier et SNPR, avec la coordination du maître d'oeuvre Lithek,

Elles exigent des capacités de conception. 116 6 Les groupes d'activités doivent être coordonnés.

cour d'appel le 7 juillet 2015, n'était pas cité par cet arrêt, retient qu'il n'avait pas été statué sur la validité du certificat de conformité établi par ce laboratoire dont il résulte que « les coordonnées

Y..., le jugement, après avoir relevé que ces opérations ont été effectuées à partir du site « banque à distance » de l'établissement de crédit, que les coordonnées personnelles de M.

Sur la demande de communication des coordonnées de la propriétaire de Madame [N]: Il est nécessaire d'ordonner à M.

codes d'alarme du SUPER U de [Localité 2], * la carte bancaire et le chéquier de la SAS [Y], * la liste des établissements bancaires dépositaires de compte pour la SAS [Y], ainsi que les noms et coordonnées

uniquement sur l'effectif des salariés mis à disposition, a ordonné à l'établissement [...] de remettre au syndicat tous documents nécessaires au contrôle de l'effectif, et notamment les noms et coordonnées

en qualité de vendeuse par les Etablissements Damon et Delente, filiale de la société Baccarat, à laquelle son contrat de travail a été transféré par convention du 8 février 2012 sur un poste de coordonnatrice

jugement ; Attendu que pour confirmer le jugement, la cour d'appel retient que ni Mme X... ni aucun héritier n'a répondu à la demande présentée par le trésorier-payeur général de lui communiquer les coordonnées