CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 929 résultats pour « Calixte »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre Famille CAB 3

68e7a50f033cf481c39a3a4c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CHEVRY représentée par Maître Nathalie TOUBKIN, avocat au barreau de l’AIN Monsieur [W] [N] [G] [P] né le 21 Décembre 1969 à ITABIRA (BRESIL) de nationalité Brésilienne demeurant n°35 Rue Sebastiao Calixto

Source officielle

Page 78 sur 297

← PrécédentSuivant →
TA

2ème chambre

DTA_2403285_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

B..., représenté par Me Caliot, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 25 novembre 2024 par laquelle le préfet de la Vienne l’a assigné à résidence pour une durée de 180 jours ; 2°) de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2301350_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

B A, représenté par Me Caliot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la directrice des finances publiques de la Vienne a rejeté implicitement sa demande de recours hiérarchique

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX01913_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 11 juillet 2022, Mme D, représentée par Me Caliot, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01847_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2024, Mme A, représentée par Me Caliot, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00196_20230727

Admin. Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

C, représenté par Me Caliot, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 19 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8 juillet 2022 du préfet de la Vienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bab8

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

vente sur licitation à la barre du tribunal de grande instance de Bayonne, étrangers admis, des parcelles de terre de Méharin, Ustaritz et Jatxou sur le cahier des charges dressé par la SCP ETCHEVERRY-CALIOT

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00703_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Il ressort des pièces du dossier, notamment des vues aériennes du secteur et des photographies du terrain d'assiette du projet, que ce dernier est situé dans le quartier Caliot, au sud-est du bourg de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00193

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

, huit mille quatre cents (8 400) kg de tomates rondes long life Amcas C1 de calibre sept au prix de 0,80/kg fournies par [V] ; - ; - le 11 avril 2014, mille six cents (1 600) kg de tomates rondes long

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd9aad0cdf7109f1a24ed60

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

représentée par Me Anne Cadiot-Feidt.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62da3e062eb797effb07027a

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

, membre de la SELARL Callieu & Quennesson, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, substitué par Me Claire Lasuen, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer DÉBATS à l'audience publique du 10 janvier

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007943433

Admin. suprême

15 mai 1996

15 mai 1996

Calite J... et annexées au procès-verbal des opérations de vote dans la commune établi le 18 juin 1995 à 20 heures, figuraient des contestations relatives aux différents signes de reconnaissance qu'auraient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce16

Appel

16 janvier 2009

16 janvier 2009

Libre Jamais condamnée Intimée, non appelante, citée le 9 juin 2008 à personne, absente, représentée par maître LACOSTE loco maître CADIOT-FEIDT, avocat au barreau de Bordeaux.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02703

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

X..., engagé le 15 avril 2002 par la société Calibres pour mécanique de précision en qualité de responsable de gestion de production pour les sociétés CMP Calibres, CMP constructions et Europercage, a

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

626cd2a2bd20aa057d9f3713

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

En l'espèce, les codes litigieux sont ainsi libellés : CERP001 Épreuve vestibulaire bicalorique calibrée avec électronystagmographie ou vidéonystagmographie CERP003 Épreuve vestibulaire

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2016:C1RD007

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

Cadiot, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00517

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

véhicule volé par la suite incendié démontrent une organisation et des actes préparatoires ; qu'il s'en déduit la préméditation ; que sur, la bande organisée, la récupération des armes de différents calibres

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201351_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

B le 11 juillet 2021 à l'issue de laquelle ont été saisis cinq fusils de calibre 12, une carabine d'un calibre de 22 Long Rifle, deux carabines de calibre 300 Winchester Magnum et des munitions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd89510

Appel

6 juillet 2007

6 juillet 2007

suite à une offre du 28 mai 2002 de la société SAM FRIMO ainsi rédigée : "crevettes entières crues freshwater ....boîtes filmées avec bandeau aux normes de 700 grs nets 1 kg brut carton 10 boîtes, calibres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2ba

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, avoir donné la mort involontairement à un animal domestique en l'espèce une vache à l'aide d'un fusil de chasse de marque DARNE calibre

Source officielle