avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu les articles L. 1232-1 et L. 1331-1 du code du travail ; Attendu selon l'arrêt attaqué que Mme X... a été engagée par la société Calyon

[C] [Z] a été embauché par la SA Société Coopérative d'Approvisionnement de l'Île-de-France, dite SCADIF, par contrat de travail à compter du 10 février 2003 par la SA SCADIF, en qualité de cariste, niveau

Les désordres concernés par le litige portent sur les conséquences de cet éventrement de la façade par le camion de PAPREC dans le cadre de ces travaux, étant observé que les époux [B] ont déclaré devant

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 décembre 2014), que, le 11 avril 2002, en Tunisie, [W] [I] a commis un attentat terroriste, en provoquant l'explosion d'un camion

« Nous avions convenu qu'Azimut Trans assurerait 50 % de sa flotte contractuelle en camions neufs, sur les deux ou trois prochaines années, Walon mettra progressivement à disposition des camions neufs

X..., salarié de la société Sapa building System Puget (la société) en qualité de magasinier cariste a été atteint d'un syndrome anxio-dépressif réactionnel dont le caractère professionnel a été reconnu

transfert, de Romorantin à Lodz (Pologne), de plusieurs équipements industriels, dont une presse ; que la société E2MI a choisi la société TMB Industry pour procéder au chargement de la presse sur le camion

premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 mars 2014), qu'en vue de remédier à une calvitie

[K] [T] a été embauché par la société ID LOGISTICS FRANCE selon contrat à durée indéterminée à compter du 1er décembre 2012 en qualité de cariste en prestation logistiques, statut ouvrier, coefficient

d'appel n'a, de nouveau, pas légalement justifié sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un véhicule militaire conduit par Sylvain X..., gendarme en service, a dépassé deux camions

Joseph X..., demeurant ..., Les Caillols, 13012 Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Location

commissionnaire de transport, a confié le déplacement par voie terrestre d'un conteneur de matériel vidéo en provenance du Japon, à la société Transports Basciano (le transporteur) ; que le conteneur et le camion

blessures subies par Daniel Y..., partie civile, et le condamner à réparer l'entier dommage de celui-ci, les juges, après avoir constaté que le conducteur de l'automobile, ayant entrepris de dépasser un camion

(société Italimpex) d'effectuer le déplacement ; que la lettre de voiture internationale indiquait comme destination la société Technotrans à Marseille ; qu'à son arrivée dans cette ville, le camion

X..., employé en qualité de chauffeur-livreur par la société "Moulin de la Salève", a été victime d'un infarctus du myocarde, le 13 novembre 1986, alors qu'il conduisait un camion qu'il venait de charger

douane d'un établissement financier spécialisé ; qu'au cours de l'année 1984 et durant l'hiver 1984-1985, elle a subi les conséquences de la baisse du trafic due à des grèves qui ont immobilisé les camions

X..., et son prolongement jusqu'au chemin du Gros Caillou, ladite clôture appartenant aux époux D... et, d'autre part, décide dans son dispositif que la limite des propriétés est constituée par le côté

X..., alors qu'il effectuait pour le compte de la société Cofrigo, venant aux droits de la société Sagba, une livraison de marchandises avec un camion loué à cette dernière par la société Loca-tourisme