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4 485 résultats pour « Boyle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

6710aa67be64d7e510245104

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[U] et moi avons subit des invectives devant les patient à plusieur reprise, j'ai consulté plusieurs fois mon médecin pour me donner des calments car je n'arrivais plus à tenir, boule au ventre, nausé

Source officielle

Page 78 sur 225

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Annonces BODACC31 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DOCTEUR BELEMA BOYLE

SIREN 908658495Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

21/06/2026

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Radiations

BOYLE, Helen, STRONG

SIREN 809209638Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

28/04/2026

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Modifications diverses

CO BOYLE

SIREN 901521674Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

02/04/2026

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Radiations

ROTH, Petra, BOYLE-ROTH

SIREN 879071421Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

10/02/2026

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Radiations

BOYLE, Morgane

SIREN 930559083Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

06/01/2026

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CA

5e chambre Pole social

6708c030445a086e2bcede13

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

L'expert a conclu à la nécessité en raison de l'état séquellaire de 'la prise en charge d'une boule au volant et du surcoût d'une boîte de vitesse automatique pour lui permettre de pouvoir reprendre son

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200738

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

Elle indique également que lorsqu'il partait, il avait la boule au ventre ; que l'employeur a précisé que M.T... était dans une petite structure jusqu'en 2010 et a été transféré dans le nouveau magasin

Source officielle
CA

9e Chambre C

6033bda7892e8a70b47d327e

Appel

7 avril 2017

7 avril 2017

DU 07 AVRIL 2017 N°2017/301 Rôle N° 15/04114 SASU CERTICALL, venant aux droits de Société FREE C/ [T] [I] Grosse délivrée le : à : -Me Carole BESNARD BOELLE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00848

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

est « Vous vous démerdez, ça me fait chier », etc... plusieurs fois j'ai trouvé ma responsable en pleurs à l 'accueil » ; que Madame [C], salariée, écrit (pièce n° 13) : « Quand on embauche on a la boule

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61624d67ed30a8f5617382cc

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

Sont ainsi évoqués pèle-mêle par les témoins': le fait de partir tous les matins au travail avec «'la boule à l'estomac'», les joutes verbales avec vous-même insupportables, un climat malsain de terreur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100967

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

(concl., p. 15), ce dont il a déduit l'intention de l'écarter ; qu'il précisait que cette procuration est annexée à la quittance de la vente par adjudication de l'immeuble de la rue des Deux Boules (pièce

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00568_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dans sa décision contestée, le préfet de la région Hauts-de-France a fait état d'un réseau dense de tranchées et de boyaux, sans se prévaloir de la disparition d'une compagnie de zouaves, et a clairement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e48

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

victime à pratiquer une activité précise qu'elle exerçait déjà avant sa maladie, écartant de ce fait, les activités comme les promenades, les sorties pour danser, les piques-niques, la pêche, la mer, les boules

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b4e633183e2ee177b9

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

acromioplastie associant une ténotomie du long biceps et explique qu'une ténotomie est une intervention chirurgicale qui aboutit à la rupture du long biceps et qui entraîne fréquemment l'apparition d'une boule

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-3686

Admin. suprême

20 octobre 2005

20 octobre 2005

authorities to advocate a conciliatory stance, rather than to stir up confrontational attitudes.With regard to the conduct of the police, they could reasonably have foreseen the danger that the tension would boil

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219625

Admin. suprême

7 septembre 2022

7 septembre 2022

respectively, filed crime reports alleging, inter alia , that during his interview of 26 November 2013 the applicant had been coerced to confess by A.H., who had slapped him and threatened “to seat him on a bottle

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-248838

Admin. suprême

28 janvier 2026

28 janvier 2026

A group of about 200   counter‑demonstrators gathered nearby, advanced towards the marchers, and engaged in abusive shouting while throwing stones, bottles, and smoke bombs.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

5fd921e78ac4d6bf348608f0

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

PROTELCO [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Juliette DUQUENNE, avocat au barreau de LILLE, assisté de Me Carole BESNARD BOELLE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69739297cdc6046d476ef7d1

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

nationalité Française, demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Hélène JANOUEIX de l'AARPI MONTESQUIEU AVOCATS, avocat au barreau de LIBOURNE substituée à l'audience par Me Florence BOYE-PONSAN

Source officielle
TJ

JEX - Contestation saisie

68ff2f437e08341cb497a016

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BOULLE Pierre, DÉBATS : Audience publique du : 07 octobre 2025 Copie exécutoire délivrée le : à : Madame [H] [E] Copie délivrée le : à : Société CREDIPAR -CIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS

Source officielle
CA

1re chambre civile

6528df79aaebb88318fda5e4

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

reçues le 11 octobre 2023, Vu le procès verbal d'audience du 12 Octobre 2023, PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur [K] [G] a déclaré à l'audience vouloir retrourner chez lui pour jouer aux boules

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66a1ea9cf87273063ab3f636

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

NOVO NORDISK [Adresse 1] [Localité 4] assistée de Me Martin BOELLE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de REIMS DÉFENDEUR d'avoir à comparaître le 26 juin 2024, devant

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66a1ea9cf87273063ab3f638

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

NOVO NORDISK [Adresse 1] [Localité 4] assistée de Me Martin BOELLE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de REIMS DÉFENDEUR d'avoir à comparaître le 26 juin 2024, devant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:1970:870

Cassation

17 juin 1970

17 juin 1970

Les boules portant le nom de chacun des 22 jurés titulaires et du 1er juré suppléant ont été déposées dans l'urne" ; Attendu qu'il résulte de ces énonciations qui sont reproduites au procès-verbal des

Source officielle