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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372558cd5801467741cee3
15 janvier 1991
15 janvier 1991
cassation, pris de la d violation des articles 1382 du Code civil, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Hérisson de Beauvoir
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA05459_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 25 février 2023, les sociétés Michel Beauvais et associés, Acra architecture et Lorenzo architecture et M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b9e633183e2ee177d8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
PROTECTION SOCIALE ARRET DU 06 OCTOBRE 2022 ************************************************************* N° RG 21/01407 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IA64 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af6f75a08105d473cd77
18 octobre 2022
18 octobre 2022
C/ [E] FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 18 OCTOBRE 2022 N° RG 21/00864 - N° Portalis DBV4-V-B7F-H77B JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS
Source officielle1ère Chambre civile
697263c2cdc6046d4751255a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[O] a fait assigner la société Homelog et la société BNP Paribas Personal Finance devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Beauvais.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
662209649ce14200083896d5
18 avril 2024
18 avril 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Anne Beauvais en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65a77cf78121050008662b8b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DE L'OISE OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 16 JANVIER 2024 N° RG 23/00750 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IVVV ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2402632_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge par le centre hospitalier (CH) de Beauvais
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd883bf
6 avril 2006
6 avril 2006
Comparante concluante par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et plaidant par Me FEERTCHAK de la SCP DAGOIS GERNEZ, avocats au barreau de BEAUVAIS.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300388
29 mars 2011
29 mars 2011
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen et sur la première branche du second moyen réunis, ci-après annexés : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que la société Art et Beauté
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c2b
25 novembre 2003
25 novembre 2003
Mme Perrier X... a été déboutée de ses demandes à l'encontre de la société Escada beauté group. Mme Perrier X... a interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7cc
21 mai 2012
21 mai 2012
PAJM Grain de Beauté de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - condamner la S. A. R. L.
Source officiellePCP JTJ proxi référé
65c3d9fbc432ce7d11a702bf
24 janvier 2024
24 janvier 2024
BERTHIER-GOULLEY Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2024 à : - Me V.
Source officielleChambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5de
3 avril 2025
3 avril 2025
Suivant déclaration transmise au greffe le 25 juin 2024, la SARL Graine de beauté a interjeté appel de cette décision en toutes ses dispositions dûment reprises.
Source officielleCh3 Référé Civil
6a15ed48cdc6046d47060016
21 mai 2026
21 mai 2026
Localité 1], demeurant [Adresse 3] non comparant, non représenté D’AUTRE PART LE PRÉSIDENT STATUANT SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND : Antoine CHABERT, Président LE GREFFIER : Isabelle BERTHIER
Source officielleCh3 Référé Civil
6a15ed44cdc6046d4705ffc4
21 mai 2026
21 mai 2026
Caroline CERVEAU-COLLIARD, avocat au barreau de LYON substituée par Me PERRET, avaocat au barreau de Roanne, D’AUTRE PART LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Antoine CHABERT, Président LE GREFFIER : Isabelle BERTHIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a476
18 janvier 2008
18 janvier 2008
CASTILLANE BEAUTE C/ Mme Régine X... Me Olivier Y... représentant des créanciers de l'EURL CASTILLANE BEAUTE C.G.E.A.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:443253.20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
D E C I D E : -------------- Article 1er : L'Etat est condamné à verser à la société Beauté Nutrition et Succès la somme de 6 000 euros.
Source officielleciv3
61372177cd580146773f3f8d
13 mars 1991
13 mars 1991
Beauvois, rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Gautier, Valdès, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
61372147cd580146773f2744
14 mars 1990
14 mars 1990
Beauvois, rapporteur, MM. Y..., Gautier, Valdès, Capoulade, Peyre, Darbon, Mlle Fossereau, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.
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