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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162e4f37797cdb2f7583cec
7 juin 2012
7 juin 2012
La SCI Claumariandre fait observer que la condition prévue dans l'accord était celle de l'obtention de l'accord de la copropriété pour la construction d'un escalier de communication avec la terrasse et
Source officielle2ème chambre
DTA_2300236_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Marennes-Oléron " car, pour s'y conformer, l'escalier doit être droit et longer la façade avec, le cas échéant, un garde-corps bas. 16.
Source officielle8ème chambre 2ème section
669022f9766d1156dbbed327
11 juillet 2024
11 juillet 2024
A et B ainsi que de la façade cour de l'immeuble sur la base des : - devis de l'entreprise Gouider n° 21.130 du 27 avril 2021 pour un montant de 22564,30 euros TTC concernant la cage d'escalier B. -
Source officielle3ème chambre
DTA_2303328_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Le 9 février 2021, alors qu’il se trouvait dans l’atelier de plomberie du centre technique municipal de la commune, il a chuté dans les escaliers menant à l’étage.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2505572_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
défavorablement connu des services de police et qu'il est actuellement incarcéré à la suite d'une condamnation à une peine de trois ans d'emprisonnement pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielleChambre 1
DTA_2401706_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
novembre 2020 par le tribunal judiciaire de Lyon, à 5 ans d'emprisonnement et à une interdiction de séjour de 5 ans dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2402453_20240821
21 août 2024
21 août 2024
Il est défavorablement connu des services de police pour des faits de vol par escalade dans un local d'habitation ou un lieu d'entrepôt, vol à la roulotte, destruction ou dégradation de véhicule public
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e566e3cdc6046d47d7c72e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : * SAS [D] [R] 13 AVENUE DE L ESTACADE 85550 LA BARRE DE MONTS non comparante bien que régulièrement convoquée, FAITS ET PROCEDURE Le Tribunal de Commerce de LA
Source officielle3ème chambre 2ème section
662bf146e266e89ef1189e0a
26 avril 2024
26 avril 2024
Decathlon France [Adresse 2] [Localité 3] représentées par Maître Michel-paul ESCANDE de la SELEURL CABINET M-P ESCANDE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0266 Copies délivrées le : - Maître
Source officielleciv3
60794c4b9ba5988459c4536b
6 mars 1991
6 mars 1991
X... était attributaire en jouissance au sous-sol, ont réuni ces locaux par un escalier et ont pratiqué des aménagements pour éclairer et aérer le sous-sol ; que la société Teranove Immobilier, sous-acquéreur
Source officielleciv3
60794c829ba5988459c45b24
30 juin 1992
30 juin 1992
copropriété, par des portes communiquant avec les sous-sols des bâtiments D et E ; que l'assemblée générale des copropriétaires ayant, le 27 mars 1985, autorisé les copropriétaires " de chaque cage d'escalier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6690c7370d808eb34e45547e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
après un entretien au RDC - Chute dans les escaliers, son talon s'est pris dans la barre de seuil de la marche d'escalier' tandis que le certificat médical initial faisait état de 'Chute dans l'escalier
Source officielle1ère Chambre civile
67f5807ebbf04ef7857bfcc2
2 avril 2025
2 avril 2025
c) Sur les désordres affectant les escaliers Lors de ses opérations, l’expert a constaté l’irrégularité des marches de l’escalier du niveau 0 au niveau – 1 avec des variations importantes et des girons
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00300
5 avril 2018
5 avril 2018
X... intitulée "Roger Tallon , escalier M 400, 1965" était protégeable au titre du droit d'auteur dès lors qu'elle faisait partie des huit mille sept cent soixante-dix-neuf photographies, reproduites à
Source officielleciv3
60794d089ba5988459c47dd3
23 octobre 2002
23 octobre 2002
l'OCEFI, suite à la jonction des procédures par ordonnance du 18 novembre 1992 comme la requête du 6 novembre 1987 du syndic pour un complément d'expertise sur les désordres affectant les bureaux, les escaliers
Source officiellecr
6137269fcd580146774271ec
16 mars 2005
16 mars 2005
elle était animée d'une volonté de nuire ; que les prétendues incohérences relevées par la défense dans ses conclusions n'emportent pas davantage la conviction ; que, notamment, s'il est admis que l'escalier
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a52673
16 avril 2024
16 avril 2024
Cet escalier n'était pas éclairé.
Source officielleREFERES 2ème Section
668d7b4053e3bdd0778519e8
8 juillet 2024
8 juillet 2024
La société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur de la SAS CHALAIS BOIS MENUISERIE ESCALIERS CHARPENTES et la SA MMA IARD en qualité d’assureur de la SAS CHALAIS BOIS MENUISERIE ESCALIERS
Source officielle1ère Chambre A
60329907b9f5fe0d999183fa
21 décembre 2017
21 décembre 2017
b) La largeur de l'escalier devait être d'1,20 m d'après les plans modifiés alors qu'elle ne mesure que 90 cm dans la réalité.
Source officielleciv3
6079410c9ba5988459c40096
8 février 1972
8 février 1972
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE DAME X..., AYANT ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DANS UN ESCALIER DESSERVANT L'UN DES BLOCS DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LA CITE VERNET A BORDEAUX
Source officiellePage 77 sur 868
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09/07/2026
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