#xa0;   Angelo Antonio LAGLIA est un ressortissant italien né en 1925, résidant à SONDRIO      Agnese LANFRANCO est une ressortissante italienne née en 1936, résidant à TURIN

Vladimiro Zagrebelsky, né à Turin en 1940, chef du Bureau législatif du ministère de la Justice et président de la Commission des Nations unies pour la prévention de la criminalité.

LEDIT JUGEMENT, LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG A ORDONNE UNE EXPERTISE AUX FINS D'ECLAIRER LE TRIBUNAL SUR LA VALEUR LOCATIVE, A ASSIGNER AU CABINET MEDICAL DU SIEUR X..., DEMEURANT 1, PLACE TURENNE

que l'itinéraire retenu pour le transport du fret par voie ferroviaire entre Lyon Saint-Exupéry et Saint-Jean-de-Maurienne serait commun avec le fuseau de la ligne à grande vitesse ferroviaire Lyon-Turin

  Le 22 novembre 1991, le requérant interjeta appel devant la cour d’appel de Turin.

1419 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n° Affaire Arrêt du Définitif le 49362/08 URSEI 14/03/2017 14/03/2017 261/14 FADI FAWZI TAHA 29/01/2019 29/01/2019 7242/14+ BERGHEA ET TURAN

) of the Convention;        Whereas in his application the applicant complained inter alia of the excessive length of civil proceedings he had instituted against the town of Turin

Faustino Capilongo («   le requérant   ») né en 1976 et résidant à Turin, représenté par M e   V.

margin-top:66pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:7pt } Published on 28 June 2021   SECOND SECTION Application no. 10178/18 Özgür TURAN

jugement n° 0900292 du même tribunal du 4 décembre 2009 rejetant le déféré préfectoral tendant à l'annulation du marché public conclu avec l'entreprise SNETGC pour la construction de 43 logements route de Turin

847 avenue de la République - 59700 MARCQ-EN-BARŒUL, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Lucile GRUSON, Avocate au Barreau de LILLE, y demeurant 179 Boulevard de Turin

représentée par Mme [K] [Y], dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Quentin FOUREL-GASSER, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat plaidant, substitué par Me Marion TURRIN

meeting (Sept 2010) 46257/99 Izmir Savaş Karşıtları Derneği and others 02/03/2006 02/06/2006 982nd meeting (Dec 2006) 70845/01 Kılıç 24/10/2006 12/02/2007 1086th meeting (June 2010) 11529/02 Hüseyin Turan

rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N° 24/00199 du 9 Janvier 2024 Numéro de recours : N° RG 19/01146 - N° Portalis DBW3-W-B7D-V67V AFFAIRE : DEMANDEUR Organisme URSSAF GUYANE Espace Turenne

capacité d’accueil limitée pour ce diplôme, correspondant au nombre total d’étudiants pouvant être inscrits dans la formation, est fixée à 10 étudiants pour l’ensemble du diplôme : 5 pour Vilnius et 5 pour Turin

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 juin 2023 sous le n° 2302063, Mme D A C, représentée par Me Turrin, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article

C a reconnu Turan Berat, le 27 juillet 2018, l'enfant de Mme D, déclaré né de père inconnu, le 5 septembre 2012.

L'une de ces boucles, qui dessert la rue Jean Bart, la rue de Condé et la rue de Turenne, et se relie au premier niveau de branchement à l'extrémité Est de la rue de la Commanderie, est la canalisation

#xa0;  Rend la décision suivante :       EN FAIT         La requérante, Lucia TAMBORRINO, est une ressortissante italienne née en 1925 et résidant à Turin

, Ballouey, Demar, Esteve, Dupuy, Stahlberger, Giard, Michelin, Martel, Lecadet, Cadenat, Roth, Albanel, Helmholtz, Dubois, Looten, Brunet, Piérard, Dubosz, Prada-Bordenave, Blais, Prétot, Tandonnet Turot