CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

60 049 résultats pour « Salez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00324

Cassation

10 février 2026

10 février 2026

[Z] ont alors quitté la salle de visioconférence. 5.

Source officielle

Page 77 sur 3003

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6162cf6d8b4dc27576e7b741

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

, des façades de meubles de cuisine en bon état mais sales -haut et bas-, du radiateur en raison de sa saleté' ; 'remplacement du plafonnier disparu') et la tarification des prix d'intervention est dépourvue

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05514

Cassation

15 novembre 2016

15 novembre 2016

. ; qu'elle a précisé que les faits ont été commis dans le salon et dans la salle de bains à une quinzaine de reprises ; que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01234

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

avait fini par la pénétrer ; qu'il avait éjaculé en dehors d'elle ; qu'elle déclarait n'avoir pu réagir, elle aurait été figée, aucun son ne serait sorti de sa bouche ; qu'elle s'était rendue dans la salle

Source officielle
CC

soc

613723a4cd5801467740c68a

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

B... à aller en salle de jeux pour effectuer la relève du chef de table, alors qu'il était arrivé dans cette salle le chef de partie principal lui avait ordonné de retourner à la boule, que M.

Source officielle
CC

cr

61372676cd58014677425c2c

Cassation

29 novembre 2006

29 novembre 2006

, même, si, cinq ans après les faits, il n'a pas été possible de mettre en évidence du sang dans le café, le témoignage de Véronique B... relatif à la disparition du tisonnier et à la propreté de la salle

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f1f0

Cassation

5 mars 1997

5 mars 1997

qu'elle ne s'était pas opposée à leur départ, lesquels refusaient; que lors de l'arrivée de renforts de police, l'intéressée refusait de suivre les policiers qu'elle insultait en leur disant "dehors sales

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa3e

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Léona-Maria D... devait ajouter que le poignet était enflé et qu'elle avait conseillé à William X... d'aller voir un médecin; que Philippe G... précisait qu'appelé par l'un des protagoniste dans la salle

Source officielle
CC

comm

6137248fcd58014677416857

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

X... fait le même grief à l'arrêt, alors, selon le moyen qu'en ne recherchant pas, comme l'y avait invitée l'ancien président, s'il n'avait pas quitté la salle du conseil après l'annonce de sa démission

Source officielle
CC

civ3

613724cecd5801467741884e

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

extérieur en tôle ou polyester, d'une âme en mousse de polyuréthane et d'un parement intérieur en tôle ou en polyester, est fabriqué en taille standard, stocké en l'état, utilisable pour des usages variés (salles

Source officielle
CC

civ3

613724cecd5801467741884f

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

extérieur en tôle ou polyester, d'une âme en mousse de polyuréthane et d'un parement intérieur en tôle ou en polyester, est fabriqué en taille standard, stocké en l'état, utilisable pour des usages variés (salles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02397

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

précise que, pour la réalisation de l'étude, les salariés qui effectuent une partie de leurs tâches administratives à domicile les ont « présentées à l'observateur dans un lieu neutre : café, bar d'hôtel, salle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02400

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

précise que, pour la réalisation de l'étude, les salariés qui effectuent une partie de leurs tâches administratives à domicile les ont « présentées à l'observateur dans un lieu neutre : café, bar d'hôtel, salle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02402

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

précise que, pour la réalisation de l'étude, les salariés qui effectuent une partie de leurs tâches administratives à domicile les ont « présentées à l'observateur dans un lieu neutre : café, bar d'hôtel, salle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301008

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

puisque, prévue avec un angle ouvert de 135°, elle avait été réalisée avec un angle de 145°, ce qui obligeait à redistribuer notamment la cuisine, les toilettes du rez-de-chaussée, la chambre et la salle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01472

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

distances avec la loi ; que celui-ci se retrouve dans les faits de l'espèce s'agissant d'un patron d'établissement de nuit de violenter un jeune homme de 19 ans conduit sous la contrainte dans l'arrière salle

Source officielle
CC

cr

613726a4cd58014677427508

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

préméditation et condamné à 30 années de réclusion criminelle ; "alors que, d'une part, il résulte du procès-verbal des débats que "les témoins devant être entendus dans la matinée ont été conduits dans la salle

Source officielle
CC

cr

613725f9cd58014677421f6b

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

vers la cabane et que Noëlla X..., avant de revenir sur ses déclarations, avait indiqué lors d'une première audition par les enquêteurs que son attention avait été attirée par des cris provenant de la salle

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231d5

Cassation

10 février 2004

10 février 2004

feu et une salve de coups de feu - c'est-à- dire une décharge simultanée de plusieurs armes à feu - les enquêteurs ayant relevé un grand nombre d'impacts de plomb au niveau de la porte d'entrée de la salle

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ec8b

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

recueillies serait celui du 11 mars 2000- alors que son père et sa concubine, Véronique X..., demeuraient encore à Jegun, et qu'elle se trouvait chez eux, elle était descendue les rejoindre dans la salle-à-manger

Source officielle