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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137233bcd580146774071eb
30 juin 1999
30 juin 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Finance, Lanquetin, conseillers, M. Soury, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613723a2cd5801467740c537
24 avril 2001
24 avril 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, Mme Quenson, conseillers, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613723a6cd5801467740c807
27 mars 2001
27 mars 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Quenson, conseillers, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613723accd5801467740cc59
10 mai 2001
10 mai 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, Mme Nicolétis, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613723d2cd5801467740e9cd
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Quenson, conseillers, M. Soury, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613723d9cd5801467740eff1
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Liffran, Mme Maunand, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372663cd580146774252c6
27 mars 2001
27 mars 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Quenson, conseillers, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire, M.
Source officiellecr
61372563cd5801467741d46e
24 janvier 1996
24 janvier 1996
, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellesoc
6137234acd58014677407e26
4 mai 1999
4 mai 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, Mme Trassoudaine-Verger, MM. Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372350cd580146774082f0
30 juin 1999
30 juin 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Finance, Lanquetin, conseillers, M. Soury, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01678
4 décembre 2019
4 décembre 2019
SCHAMBER, conseiller doyen faisant fonction de président, Mmes Aubert-Monpeyssen, Monge, conseillers, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10257
25 mars 2026
25 mars 2026
l'audience publique du 17 février 2026 où étaient présentes Mme Capitaine, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, Mme Degouys, conseillère rapporteure, Mme Lacquemant, conseillère, et Mme Pontonnier
Source officielleService des Référés
627ca7f14781dc057dee7a14
11 mai 2022
11 mai 2022
TREIZE HOLDING prise en la personne de son représentant légal 34, rue Poissonnière 75002 PARIS non représentée DEBATS : A l'audience publique du 13 avril 2022 tenue par Annette DUBLED-VACHERON
Source officielle6e chambre
65ab796936bfc00008d68f98
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Boulogne-Billancourt du 23 mai 2022 dans un litige l'opposant à la société Schindler ([Adresse 4]), ayant pour avocat Maître Anne Murgier, avocat au barreau de Paris, Toque K020 (14-16 Boulevard Poissonnière
Source officielle9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031861097
30 décembre 2015
30 décembre 2015
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SCI La Poissonnière est rejeté.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e07
21 février 2002
21 février 2002
COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRET DU 21/02/2002 APPELANTE SA D. représentée par Mes LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoué à la Cour assistée de Me POISSONNIER Jean-Louis, avocat au barreau
Source officiellecomm
61372263cd580146773fc8a7
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Chapelle, en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1991 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Ginette Mariage, demeurant à Paris (10e), 58, rue du Faubourg Poissonnière
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2019830_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
l'impossibilité pour sa clientèle de stationner devant son local, causée par ces travaux, est à l'origine d'une diminution de son chiffre d'affaires et l'a contraint à déménager au 132, rue du Faubourg Poissonnière
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2102146_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2021, la SAS Delannoy Dewailly Entreprise, représentée par Me Poissonnier, demande au tribunal : 1°) de joindre la présente instance
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201932_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
, hors événement hydrologique exceptionnel. / Un dispositif d'interception du poisson ne peut, à lui seul, être regardé comme un élément de la configuration des lieux au sens de l'alinéa précédent ".
Source officiellePage 77 sur 788
BDM PARIS POISSONNIERE
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
14/07/2026
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MOMUS, SF Poissonniere
Adresse de l'ancien propriétaire : 116 rue Saint-Denis 75002 Paris Date de l'acte : 15/06/2026 Enregistré le 18/06/2026 au service départemental de l'enregistrement Paris St-Hyacinthe Dossier 2026 00013837 référence 7544P61 2026 A 03091. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce
14/07/2026
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Centre de dermatologie du Faubourg Poissonnière
12/07/2026
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AGENCE DU FAUBOURG POISSONNIERE
10/07/2026
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AGENCE DU FAUBOURG POISSONNIERE
10/07/2026
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