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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110591

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

[E], pointant les anomalies et erreurs matérielles, administratives, techniques et financières de l'opération commerciale unique dans son ensemble, notamment temporel jusqu'aux termes du contrat de vente

Source officielle

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TA

2ème Chambre

DTA_2407880_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

A..., qui s’est installé avec elle au 61 avenue du Ponant à Villeneuve-la-Garenne à partir de septembre 2022 et avec lequel la communauté de vie n’a jamais cessé depuis lors.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6584912ae41137cbf9fc83e1

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

déréférencement propres à empêcher l’apparition sur le service du moteur de recherche “Microsoft bing” de tout résultat en réponse à une requête émanant d’internautes à partir du territoire français, pointant

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007695924

Admin. suprême

7 mars 1986

7 mars 1986

intervention chirurgicale ayant pour objet la réduction des fractures occasionnées aux avant-bras par une chute accidentelle du haut du toit d'une ferme ; qu'une complication infectieuse d'une plaie au poignet

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007712431

Admin. suprême

18 janvier 1984

18 janvier 1984

A BRISE DE SON BRAS DROIT LA VITRE QUI BORDAIT L'ESCALIER, SE SECTIONNANT PLUSIEURS TENDONS ET LE NERF MEDIAN DU POIGNET DROIT.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6871ecec542d85a267f3c67b

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[T] [L], le 21 juin 2023, au titre d'une pseudarthrose du scaphoïde du poignet gauche, afin d'indiquer s'il estime qu'elle a été directement et essentiellement causée par le travail habituel du requérant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2309875_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à l'hôpital du Pays Salonais à compter du 11 juin 2022 pour une luxation péri-ulnaire du poignet

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034651714

Admin. suprême

10 mai 2017

10 mai 2017

veineuse destinée à permettre l'injection d'un produit de contraste en vue de la réalisation d'un scanner au centre hospitalier général d'Albi, Mme A... a éprouvé une vive douleur à la face antérieure du poignet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2404119_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Elle soutient que : - elle a été victime d'un accident de service à l'origine de la fracture de son poignet gauche qui l'a laissée gravement handicapée ; - elle est dans une situation de précarité

Source officielle
CC

soc

61372328cd5801467740633e

Cassation

8 octobre 1998

8 octobre 1998

le 27 janvier 1994, Mme X..., agent contractuel dans un collège, a déclaré à son employeur avoir été, la veille, victime d'une chute dans la cuisine de l'établissement et avoir subi une entorse du poignet

Source officielle
CC

civ1

613723cfcd5801467740e756

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

frottements demandant une énergie supplémentaire atteignant rapidement les limites des possibilités humaines ; qu'il était illusoire de prétendre qu'un tel abri pouvait être manoeuvré aisément à la force du poignet

Source officielle
CC

soc

613722cacd5801467740182b

Cassation

19 décembre 1996

19 décembre 1996

rachis cervical sans lésion osseuse, nécessitant un arrêt de travail jusqu'au 25 avril; que, selon les termes de cette déclaration, en rangeant une pile de draps, elle s'était retourné le poignet

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c81d650aa9d4693061

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

TOULOUSE DEFENDEURS Monsieur [R] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me François STIFANI de la SELAS STIFANI-FENOUD-BECHTOLD, avocat au barreau de Grasse (plaidant) et Me Cynthia POIGNANT

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2207381_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

C le 28 septembre 2022, ayant poignardé l'ex-époux de sa compagne, après avoir réussi à subtiliser l'arme de ce dernier, qui venait lui-même de le poignarder, après qu'il se soit interposé avec un ami,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd8613d

Appel

24 avril 2002

24 avril 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861a6

Appel

25 avril 2002

25 avril 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e61

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

BECHE Marcelle De nationalité française, célibataire, médecin Demeurant 78 rue Ludwig Van Beethoven - 53000 LAVAL Prévenue, intimée, libre, jamais condamnée, non comparante Représentée par Maître POIGNARD

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

616355d6bf1fa7f870d2a007

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

POUGNAND S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873cd

Appel

13 janvier 2005

13 janvier 2005

POUGNAND S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd8869c

Appel

9 mai 2006

9 mai 2006

POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 09 MAI 2006 Appel d'un Jugement (No R.G. 03/00407) rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU

Source officielle