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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
6162678012fe6a3e85a6c7b1
12 mars 2013
12 mars 2013
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88062
2 mars 2006
2 mars 2006
Patrick et le Ministère Public, ont relevé appel d'un jugement contradictoire, rendu par ledit Tribunal le 03 Mai 2005, à l'encontre de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d377
29 mars 2006
29 mars 2006
C / SARL LES MAISONS PATRICK BARBIER, CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIERE DE LA FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT, Pascal Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f1
21 avril 2005
21 avril 2005
Nä 04/00534 AFFAIRE : Patrick Charles Jean Maurice X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101514
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Par mémoire de son avocat adressé à la cour par télécopie du 27 juin 2013, Me Patrick A... sollicite l'infirmation de la décision du 28 mars 2013 et sa relaxe.
Source officielle8e Chambre C
6031f41d6c33492cb2313180
31 mai 2018
31 mai 2018
Patrick X... de conclure au fond pour cette date, - condamné M. Patrick X... aux dépens de l'incident ; Vu la déclaration du 10 juillet 2017, par laquelle M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac7
10 juin 2008
10 juin 2008
instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 08 Janvier 2003, enregistrée sous le no 02 / 00203 ARRÊT DU 10 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c707
8 octobre 2008
8 octobre 2008
Patrick, Maurice, Adrien né le 12 Décembre 1954 à VIRONCHAUX (80) de Gérard et de F...
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876b1
31 mai 2005
31 mai 2005
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX Le : 31 Mai 2005 LM DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 04 / 05682 Monsieur Patrick René X... c / Maître Jean-François Y...
Source officielleordo
60793b3c9ba5988459c3c6b1
22 mars 1994
22 mars 1994
demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 13 août 1993 par Patrick
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Raymond Xc/Monsieur Patrick Y
6253cae7bd3db21cbdd8c6df
2 septembre 2008
2 septembre 2008
c/ Monsieur Patrick Y...
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020481615
20 mars 2009
20 mars 2009
Patrick P, demeurant ..., M. Christian J, demeurant ... et M. Jean-Luc O, demeurant ... ; M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162ab495c00de021c93d58f
16 janvier 2013
16 janvier 2013
déférée à la Cour : Arrêt arrêt du 1er juillet 2010 -Cour de Cassation Civ 1 - n° 679 F-D DEMANDEUR à la SAISINE Monsieur [L] [M] [Adresse 2] [Localité 4] représenté et assisté de Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc47
14 avril 2011
14 avril 2011
représenté par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte LEPLUS DEMAZURE, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Claudine Patricia Marie B... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e084
26 mai 2011
26 mai 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d60
11 juin 2021
11 juin 2021
Adresse 1] Représentée par Me Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0122 DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ SCCV CINQ SUR CINQ [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1e0
4 juillet 2007
4 juillet 2007
INTIMES : Maître Isabelle BB..., membre de la SCP CROZAT- BB...- MAIGROT, mandataire judiciaire, agissant en qualité de liquidateur de Monsieur Patrick AA... 2 Place Casimir Périer 10000 TROYES
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d3a6
7 mai 1998
7 mai 1998
Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 9e chambre, du 30 janvier 1997, qui, pour ingérence ou prise illégale d'intérêts, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et 200
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300230
18 février 2014
18 février 2014
Patrick X... la somme de 997, 39 ¿ à ce titre puis d'avoir débouté M.
Source officielle4e Chambre A
5fdd596608cad202560a563d
20 septembre 2018
20 septembre 2018
X... à 1600 euros, 'condamner en conséquence Patrick X... à lui payer la somme de 75200 euros à titre d'indemnité d'occupation, 'condamner Patrick X... à lui payer la somme de 5778,15 euros à titre
Source officiellePage 77 sur 2040
CABINET PATRICK CALVI
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ATTELAGE PATRICK REBULARD
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DAUNAY PATRICK, société en liquidation
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BOULAY, Alexandre Jean-Philippe Patrick
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THOMAS, Patrick, Yves, Bernard, THOMAS
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