ce dernier ; qu'en l'espèce, il soulignait dans ses conclusions d'appel que dès le mois d'octobre 1994, la société Bien Vu n'avait plus honoré régulièrement les remboursements de son prêt et que, parallèlement

nécessairement dans son intérêt personnel ", sans préciser en quoi l'intéressé, qui expliquait qu'il avait déposé sur son compte personnel des chèques destinés à la société, interdite bancaire, en payant parallèlement

médicaux de Mme Y... ont permis de déceler la présence de nombreux spermatozoïdes dans le vagin et de multiples traces de violences : deux traces de griffures sur l'épaule gauche, cinq éraflures parallèles

liquidait sa retraite et se référait à cette seule notion de retraite à travers ses divers écrits, pour ne se manifester que trois ans plus tard, ainsi que la société le soulignait dans des conclusions parallèlement

s'abstenant de rechercher si la maladie déclarée par la victime avait un caractère professionnel au motif inopérant que l'entreprise utilisatrice ne produisait pas la justification de l'engagement parallèle

recrutée en qualité de ''coordinatrice pédagogique'' pour effectuer une activité ''qui portait sur la réaction de QCM sous l'autorité d'un référent pédagogique et sur la préparation de travaux dirigés en parallèle

fonction de la situation dans laquelle on se trouve, de l'engin qui n'est plus dirigeable si on lâche l'accélération, l'interdiction d'avoir des trajectoires qui se coupent (garder des trajectoires parallèles

à la résistance avec violence, commises en bande sur des agents préposés à la garde d'un aérodrome dans l'exercice de leurs fonctions, l'arrêt relève que l'intéressé, qui a donné l'ordre, par haut-parleur

Pas de retour encore de la part de Laborex Mauritanie en tout cas."

de Madame BEAUMONT Genevi ve, Greffi re, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, PREMIERE CHAMBRE SECTION A, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Jean-Claude X..., Architecte, ..., représenté par la SCP LABORY-MOUSSIE

Sophie LABORY-MOUSSIE et Eric ANDOUARD, Avoués Associés à la Cour et assisté de Maître Jacques VINCENS, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimé et demandeur suivant assignation à jour fixe en date du

représenté par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour, et assisté de Me Stéphanie BOURDEIX, substituant la SCP ENGEL-LEMERCIER, avocats au barreau de PERIGUEUX Intimé, Rendu l'arrêt contradictoire

l'article 114 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Teamnet, qui déclare être titulaire des droits de propriété intellectuelle sur un logiciel dénommé Modula parapheur

discriminatoires dont elle s'estimait victime, notamment par refus de vente, par des retards apportés dans les livraisons ou pour des livraisons défectueuses et, par des tarifs discriminatoires ; que parallèlement

X... et un certain nombre d'autres actionnaires ont alors engagé une action en dissolution de la société et, que parallèlement, MM. Jean-Pierre et Paul Y... (les consorts Y...), ont assigné M.

sa qualité d'administratrice légale de sa fille mineure et le fils majeur de la victime ont exercé l'action en reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur de leur époux et père et ont parallèlement

attribué à sa veuve une rente d'ayant droit ; que celle-ci et ses deux enfants majeurs ont formé une demande d'indemnisation complémentaire en raison de la faute inexcusable de son employeur ; que parallèlement

attaqué (Chambéry, 26 février 2015), que Mme [W] a été engagée par la société Ifalpes dans le cadre de 34 contrats à durée déterminée sur la période allant du 8 septembre 2000 au 17 décembre 2011 et, parallèlement