Il ressort des pièces produites que la SARL Société nouvelle Goudalle maçonnerie a commandé le béton auprès de la SAS Eqiom bétons.

X..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Maçonnerie Y..., a assigné la société civile immobilière Lenze (la SCI) en paiement d'une certaine somme au titre de la réalisation

(ci après Elsevier) est née en 2005 du rapprochement entre les sociétés Elsevier France et Masson, toutes deux spécialisées dans l'édition d'ouvrages médicaux et scientifiques.

D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 20 NOVEMBRE 2007 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL N° 06 / 01614 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 29 MAI 2006, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MACON

[R] à procéder à la démolition du mur maçonné et de la fenêtre ouvrante qu'il a construit en façade du bâtiment A et au rétablissement du mur en pavés de verre et du vitrage pré-existants, et ce, dans

Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 23 mars 2015, la SCP Le Bret-Desaché, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la SCI Quai de la pie et de la société MPI Masson

Attendu que, par actes déposés au greffe de la Cour de Cassation les 29 mars 2002 et 30 janvier 2004, Me Le Prado, avocat à la Cour de Cassation, a déclaré, au nom du Bureau d'études techniques Maron

que la charge du coût de ces travaux sera répartie de la manière suivante : - sur le désordre relatif à la maçonnerie : - la société Allianz Iard, assureur de M.

judiciaires des entreprises, ordonné la citation de la société AID'AU MAX, devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 13/04/2026 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON

Chauvin, président, Mme Andrich, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de

X... comme liquidateur, qui avait été chargée par la société Nord maçonnerie de l'exécution de travaux sur plusieurs chantiers et qui soutenait ne pas avoir été intégralement payée, a assigné cette dernière

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 29 NOVEMBRE 2023 La société Marcel Robbez-Masson

1953 ; la loi du 30 décembre 1977 ; Considérant que la société anonyme " Alice Pressing ", qui exploitait au 1er janvier 1975 cinq établissements de nettoyage à sec, dont trois situés respectivement à Mâcon

Sur leur fondement, il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’Etat une somme de 500 euros à verser à Me Chabbert Masson, avocate de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements Masson-Couasnon, société anonyme, dont le siège est route de Saint-Malo "La Garenne

X... a été engagé, en 1976, en qualité de maçon par la société SAB ; que son contrat de travail s'est poursuivi en 1978 au sein de la société Entreprise construction traditionnelle, devenue en 1989, la

par la société Gipemya, dont le siège social est sis ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit du cabinet Pierre Masson

Par un mémoire en intervention volontaire, enregistré le 2 mai 2022, la société de chasse de Mazion demande au tribunal d'admettre son intervention volontaire au soutien de la requête déposée par le GIC