Par un mémoire enregistré le 25 mai 2023, le groupe hospitalier public du sud de l'Oise, représenté par la SCP Lebègue Derbise, conclut à ce qu'il soit donné acte du désistement de Mme B et au rejet des

Par un mémoire en défense enregistré le 1er février 2024, le centre hospitalier intercommunal de Compiègne-Noyon, représenté par la SCP Lebègue Derbise, conclut au rejet de la requête. M.

Par un mémoire, enregistré le 4 décembre 2024, la société Eiffage Route Nord Est, représentée par la SCP Lebègue Derbise, demande au juge des référés de prendre acte de ses protestations et réserves d'usage

D C, représentés initialement par Me Fiat puis par Me Lebeau, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 mars 2021 ; 2°) d'annuler cet arrêté (n° PC 073 304 17 M 1043) du 26 janvier 2018,

D C, représentés initialement par Me Fiat puis par Me Lebeau, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 mars 2021 ; 2°) d'annuler cet arrêté (n° PC 073 304 17 M 1044) du 26 janvier 2018,

les cinq pour lesquels elle avait travaillé comme salariée de celle-ci avaient résilié leur contrat et retenu les services de son auto entreprise et qu'elle admettait leur avoir proposé des prix légèrement

que par la déclaration de l'un des sapeurs-pompiers qui a transporté la victime blessée à Ales, Jean C..., lequel indique notamment qu'elle présentait un gros hématome sur la pommette et saignait légèrement

E..., qui présidait jusque là le groupe Chanel et percevait des sociétés Bourgeois et Chanel un salaire légèrement supérieur à celui offert par la société Paravision ; que le conseil d'administration

Sylla avait reçu un seul coup de couteau, responsable à la fois de la section de la carotide et d'une légère blessure sous l'oreille gauche; qu'en contestant l'actualité du danger au motif que Y...

les seules conséquences concrètes de cet investissement ont consisté, d'une part, dans la formation des deux employés précités, sans changement de qualification, d'autre part, dans une augmentation légère

le moyen : 1 / que pèse sur toute personne une obligation générale de prudence et de diligence, que tout comportement contrevenant à cette obligation générale, ou démontrant une négiligence, même légère

précités, ainsi que la fausseté tant de cinq demandes d'acomptes que du devis du 9 mars 1993 obtenu par elle dans les conditions citées plus haut ; que son observation selon laquelle elle a été peut être légère

(déposé par Olivier X...), une reproduction quasi identique du graphisme utilisé pour écrire le mot Latitude Copy(caractères blancs sur fonds bleu, police identique à l'exception de la lettre L, légèrement

jugement entrepris doit être confirmé en ce qu'il a déclaré la prévenue coupable des faits qui lui sont reprochés, "qu'en revanche, il doit être infirmé sur la peine infligée à la prévenue qui est trop légère

secteur d'activité concerné et nécessitant une réorganisation est susceptible de justifier des licenciements pour motif économique ; que ni la simple baisse, non chiffrée, du chiffre d'affaires, ni une légère

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [W] [U] épouse [A] a présenté de légères douleurs abdominales ainsi qu’une contracture musculaire au niveau des paravertébrales en région

A l'extrémité de l'une des allées, se trouvent, légèrement séparés des autres tentes en raison de la présence d'un escalier, deux tentes supplémentaires où nous observons que l'une des deux sociétés identifiées

dirigeant commun des deux sociétés n'avait pas décidé, dans le cadre d'un dispositif commun aux deux entités, de faire supporter l'intégralité des travaux par la SARL, sauf à ce qu'elle acquitte un loyer légèrement