Elle soutient que c'est à tort que la métropole de Lyon a estimé que son logement n'était pas accessible, qu'elle ne maitrisait pas suffisamment les règles de sécurité, qu'elle ne disposait pas de jouets

. ; - Madame Josette Z...épouse Y..., née le 25 août 1938 à Agadir, demeurant ...... ; - Mademoiselle Patricia Y..., née le 14 juillet 1961 à Marrackech, demeurant ... ; Intimés ; Représentés

C/ Madame Josette Y... née A... Formule exécutoire le : à : Maître Pernet S. C. P.

L'association Brian Joubert Poitiers glace n'a pas, à l'expiration du délai qui lui était imparti, confirmé le maintien de ses conclusions.

Bethesda, Md 20817 - USA, Mme Josette V..., demeurant 1814 Baldwin Drive Mclean, Virginia 22101 USA, Mme Patricia XW..., demeurant 9408 Mirror Pond Drive Fairfax, Va 22032 - USA ; Mme A... et autres demandent

X... a été engagé le 12 février 2007 par la société King Jouet en qualité de chargé de la gestion des systèmes d'alarme et d'incendie ; que les parties ont conclu le 8 octobre 2008 une convention de rupture

JOUBERT demande l'annulation pour excès de pouvoir de l'article 3 de la décision n° 96-128 du 7 mars 1996 par laquelle le préfet, administrateur supérieur du territoire des îles Wallis et Futuna lui a

Daniel X...et Mme Josette B...épouse X...ainsi formulé : « nous revenons vers vous concernant votre sinistre dommage ouvrage pour lequel nous recevons à ce jour notre recours.

Elle n'expose pas les motifs qui imposeraient la mise en demeure conjointe de la SARL Guillet-Joguet, de la SCP Mjuris et de Mme A.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette X..., épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Vu la requête enregistrée le 14 août 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Josette X... et M. Edmond X..., demeurant ... à Cannes 06400 et par M.

MAURICE A..., JEAN XC..., MARCEL Y..., MAURICE T..., CLAUDE V..., MME JOSETTE XE..., MM. JEAN S..., ROGER O..., MME JOELLE F..., MM. FRANCIS M..., ALAIN L..., MME THERESE C..., MM.

Y... 20 000 francs ; " aux motifs que le préjudice économique de Josette Y... s'élève à 776 115, 30 francs sous déduction de 537 380, 27 francs, montant du capital constitutif de la rente ; qu'il convient

CLAUDE EST-IL COUPABLE D'AVOIR COMMIS UN VIOL SUR LA PERSONNE DE JOSETTE Y...

arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, du 1er juillet 1986 qui, infirmant l'ordonnance de transmission de pièces du juge d'instruction, a disqualifié les faits retenus contre Josette

Rabah, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 1988, qui, dans une procédure suivie contre Josette Y... du chef de blessures involontaires

L 640-1, L 640-4 et R 631-1 du Code de Commerce, [G] [Y] [Adresse 2] a fait au Greffe de ce Tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, [G] [Y] exploite une activité de Dépôt vente de jouets

Le président du tribunal a désigné Mme Josset, première vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'expertise : 1.