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Il l'a tiré par la main comme un enfant et lui a ordonné de rester dessus puisqu'il n'était pas 'foutu de le réparer' en le traitant de 'nul et bon à rien'.

Source officielle

Chambre sociale 4-6

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Appel

9 janvier 2025

responsable 14 juin 2017) puis faisait aveu de son désarroi (« j'ai donné le meilleur de moi possible pour satisfaire ce projet mais malheureusement je n'y arrive pas, je n'arrive pas à comprendre cette foutue

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Pôle 6 - Chambre 8

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Appel

16 février 2017

par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 10/14420 APPELANTE SA GROUPE OFFICE CHERIFIEN DES PHOSPHATES OCP [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Foulques

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02384

Cassation

17 décembre 2014

économique, il a dit « qu'il ne restait plus que des nuls et des malades » ; quant à Dahiba F..., elle atteste qu'après la décision de déménager à l'Actipôle, Daniel X... lui a dit que Xavier A... avait foutu

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ECLI:FR:CCASS:2015:CR00598

Cassation

18 février 2015

Foulquié, Moignard, Y..., Raybaud, Moreau, Mme Drai, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

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ECLI:FR:CCASS:2014:CR05658

Cassation

15 octobre 2014

Foulquié, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de M. le conseiller MOREAU, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU et de la société

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2009:CR06733

Cassation

25 novembre 2009

Arnould, Corneloup, Foulquié, Castel conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2009:CR07073

Cassation

21 janvier 2009

Corneloup, Pometan, Foulquié conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01808_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

conducteur d'opération et non comme représentant du pouvoir adjudicateur lequel est le directeur du CROUS de La Réunion dont l'adresse mentionnée dans l'acte d'engagement est : " 20, rue Hippolyte Foucque

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01809_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

Source officielle

Chambre sociale

645b382c2d7932d0f815aa79

Appel

13 avril 2023

l'égard de certains collaborateurs de l'entreprise': Ainsi, en visant Monsieur [I] [O], collaborateur placé sous votre autorité, vous avez déclaré : ''ça ne m'étonne pas de l'autre GROS, il a rien foutu

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Chambre 4-2

678b47148cafc520068c1675

Appel

17 janvier 2025

représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-François JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Etienne FOLQUE

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Pôle 5 - Chambre 4

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Appel

2 juillet 2014

droits de FORTIS BANQUE FRANCE, [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Christophe FOUQUIER

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ECLI:FR:CCASS:2009:CR02039

Cassation

29 avril 2009

Arnould, Pometan, Foulquié, Bloch, Monfort conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges, Harel-Dutirou conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01807_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

Source officielle

CAA

2ème chambre

DCA_22TL22512_20241226

Admin. Appel

26 décembre 2024

A soutient que l'un de ses supérieurs hiérarchiques lui a, en hurlant, dit " je vais également signaler que tu n'as rien foutu de la journée " et que son autre supérieur hiérarchique lui a indiqué, à propos

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CAA

2ème chambre

DCA_22TL22513_20241226

Admin. Appel

26 décembre 2024

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2200156_20240502

Administratif

2 mai 2024

par compostage de boues de stations d'épuration et de déchets verts de son site de Tarascon, sous réserve d'une étude préalable sur les territoire des communes de Tarascon (13), Beaucaire (30) et Fourques

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4eme Chambre Section 2

662c9503b787c4000862f767

Appel

26 avril 2024

la SELARL YDES, avocat au barreau de PARIS (plaidant) INTIME Monsieur [N] [G] [Adresse 2] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et par Me Nathalie FOUQUE-AUGIER

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Chambre commerciale

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Appel

7 septembre 2022

[D] versent aux débats, notamment : -le bilan économique et social dressé par la SCP Caviglioli-Baron-Fourquie, administrateur judiciaire désigné par jugement du tribunal mixte de commerce de Saint Denis

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