salariée produisait des attestations dont il résultait que Mme C... tenait des propos désobligeants à son égard, se moquait d'elle, la ridiculisait publiquement, l'espionnait, en faisait son souffre-douleur

des fins spéculatives ou fiscales dès lors que la personne physique agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ; qu'il n'est pas douteux

des fins spéculatives ou fiscales dès lors que la personne physique agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ; qu'il n‘est pas douteux

des fins spéculatives ou fiscales dès lors que la personne physique agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ; qu'il n‘est pas douteux

des fins spéculatives ou fiscales dès lors que la personne physique agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ; qu'il n‘est pas douteux

des fins spéculatives ou fiscales dès lors que la personne physique agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ; qu'il n‘est pas douteux

Ces derniers auraient dû alerter Mme J..., médecin, sur la possible origine digestive des douleurs abdominales. 5.

des fins spéculatives ou fiscales dès lors que la personne physique agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ; qu'il n‘est pas douteux

n'a aucun caractère sérieux et repose sur une argumentation juridique dénuée de toute pertinence, l'information n'étant pas ouverte des chefs dont ils prétendent pouvoir se plaindre ; il n'est pas douteux

à un état théoriquement compatible avec une incarcération et ajoute : "en pratique cette incarcération paraît difficilement réalisable car chaque contrariété peut être suivie d'une réapparition de douleur

docteur B... l'a examinée à deux reprises et a constaté qu'elle présentait le 19 juillet 1997 un traumatisme de l'épaule droit consécutif à un étirement forcé vers l'arrière de celle-ci, associé à des douleurs

dans laquelle il se trouvait seul; que Saïd Z... a toujours affirmé que son frère n'avait commis aucune violences sur Marc Y... et aucune trace de violences n'a été médicalement constatée, même si une douleur

but légitime, sans animosité personnelle, qu'il a procédé à une enquête personnelle sérieuse et suffisante et qu'il n'a pas fait preuve d'imprudence ou d'outrance dans l'expression ; qu'il n'est pas douteux

par nature un acte de violence physique envers cette personne ; qu'il n'y a pas lieu de douter de la sincérité de Jean-Pierre Y... lorsqu'il déclare avoir souffert légèrement de l'oeil droit ; qu'une douleur

qu'il résulte des propres déclarations des auteurs de l'infraction que Franck Z... a entendu des coups de feu alors qu'il essayait d'écarter le base de la glissière du magasin, qu'il a ressenti une douleur

pas les déclarations des mineures ; que A... a initialement soutenu avoir fait l'objet, en 1991 de deux pénétrations vaginales et d'une pénétration anale et avait même précisé avoir ressenti une vive douleur

. ; "que, sur ce même acte, sont douteux la signature et le visa de Primerose C... ; qu'il est également possible que Didier X... soit l'auteur de la signature et qu'Anne-Marie X... soit l'auteur des

était son domicile personnel ; qu'il n'employait que trois salariés, ne disposait d'aucun matériel, qu'il recevait ses directives de Serafettin X... ou de son chef de chantier ; qu'il est plus que douteux