X..., le contrôle du disque dur en présence de l'huissier, avec double copie, la confiscation et mise sous scellés de la puce du téléphone, avec constat par I'huissier sur le serveur de la SANIDEK afin

l'entreprise étant, à compter du mois de décembre 2009, fixé à 151, 57 heures, majoré des heures d'équivalence et des heures supplémentaires, et le temps de travail étant calculé au moyen du système des disques

l'entreprise étant, à compter du mois de décembre 2009, fixé à 151, 57 heures, majoré des heures d'équivalence et des heures supplémentaires et le temps de travail étant calculé au moyen du système des disques

contre eux. ; que le procès-verbal mentionne que, préalablement à toute saisie, les agents ont fait constater aux représentants des sociétés requérantes et aux officiers de police judiciaire que les disques

saisie de documents papiers inventoriés et à l'examen des données accessibles à partir des ordinateurs fixes de marque HP présents dans le bureau de [T] [L], d'un ordinateur fixe de marque HP et du disque

Pour ce faire, les policiers constituèrent des scellés provisoires permettant de copier ces données qui furent ensuite stockées sur trois disques durs et placées sous scellés.

Il résulte du procès-verbal manuscrit de l'expertise contradictoire dressé le 25 mai 2019 que: - la remise en état comprend le remplacement de la jante avant gauche, un jeu de disques de frein avant

Après avoir analysé vos disques du mois de septembre : nous avons constaté que régulièrement en milieu de matinée vous effectuez des arrêts non justifiés et non obligatoires par rapport aux réglementations

nouveau concept store créé par l'exploitant ayant transformé le magasin en espace vintage où l'on trouve à la fois des oeuvres d'art, photographies, peintures, sélection exclusive de vêtements, livres disques

[Y] [E], en exécution de cette ordonnance de référé, un disque dur externe contenant 31 091 photographies et l’a fait constater par huissier de justice.

[D] présente un important état antérieur arthrosique diffus évoluant pour son propre compte constitué par une discarthrose dégénérative étagée plus marquée au niveau de L4-L5 et un affaissement des disques

[N] [L] a acheté deux disques durs Externes 2 TO Samsung D3 Station 3.5 pour un montant de 154,28' sur le site de la SAS Rakuten - Price Minister.com (la société Rakuten) auprès du vendeur professionnel

Monsieur A... ne donne pas de précision permettant de comprendre quelles difficultés font passer le temps alloué évalué à 4 heures par disque à un temps de réalisation de 18 h 75 pour un disque et 12 h

le 7 septembre 2009, un virus était, à nouveau, détecté sur son ordinateur ; Considérant concernant le quatrième grief  ; Qu' il doit être rappelé qu'un dispositif externe (clef USB et / ou disque

X..., prétendant être l'auteur, le compositeur et l'interprète de douze chansons enregistrées sur un disque vinyle et indiquant avoir découvert que celles-ci avaient été reproduites sans son autorisation

quotidiennes et que l'employeur refuse de produire les éléments permettant de justifier les déplacements et l'amplitude de ses missions telles que les fiches de remboursement des états de frais ou les disques

salaire pour la période travaillée, de 156.20 € pour les heures supplémentaires à 25% et de 234.44 € pour les heures supplémentaires à 50 % outre congés payés afférents ; Il ressort de l'analyse des disques

révélé la détérioration du filetage de la boîte à air, la rupture d'un goujon de fixation de la culasse du sixième cylindre, la détérioration du synchroniseur de la deuxième vitesse et une usure du disque