La SNC Lagune Serre-Chevalier est propriétaire d'un centre de vacances (Club méditerranée) situé à La Salle, au sein de la station Serre-Chevalier.

La SNC Lagune Serre-Chevalier est propriétaire d'un centre de vacances (Club méditerranée) situé à La Salle, au sein de la station Serre-Chevalier.

pendant trois mois aux compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération française d'équitation, d'autre part, la sanction de l'interdiction de faire participer le cheval

dans la région parisienne afin d'emmener trois cheveaux à la clinique vétérinaire.

justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision de la fédération française d'équitation (FFE) du 16 août 2023 ne procédant pas à la sélection du couple qu'il compose avec son cheval

EXPOSÉ DU LITIGE Madame [D] [F] est propriétaire de 4 chevaux et sa fille Madame [X] [J] d'un cheval.

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 19 février et 21 mai 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SAS ETABLISSEMENTS CHEVANNES, MERCERON

ayant des cartes sous format papier, à procéder aux modifications informatiques nécessaires sur le site de l'institut français du cheval et de l'équitation afin que le propriétaire n°1 du cheval soit

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 août 2023 et un mémoire enregistré le 31 juillet 2024, la SAS Les Chevaux de Maracabre représentée par la SELARL Garry & Associés, par Me

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 septembre 2011, n° RG 10/09765), que la société Transports Chevalier

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 septembre 2011 n° RG 10/09764), que la société Transports Chevalier

lors de la manifestation publique organisée par la commune de Baillargues le 18 mars 2018, elle a été percutée au niveau du genou droit par des barrières métalliques en raison de l'emballement de deux chevaux

La SARL " hôtel Chevallier " demande l'annulation de cette mise en demeure. Sur le cadre juridique ; 2.

HOTEL DES CHEVAU-LEGERS C/ S.A.S.

Joly Chevalier a procédé en septembre 1983 à l'embauche d'un nouveau chauffeur ; que dans ces circonstances la réalité du motif économique invoqué par la S.A.

l'article 4 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 octobre 2006), rendu en matière de référé, que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 12 rue du Cheval

CIVIL DANS LA PRATIQUE DES SPORTS DE COMPETITION CHAQUE FOIS QU'IL Y A TRANSGRESSION INVOLONTAIRE DES REGLES DU JEU OU ASSIMILEES; QUE L'ARRET QUI CONSTATE TOUT A LA FOIS UNE FAUTE D'ALLURE INITIALE DU CHEVAL

POUR LE PRIX DE VENTE DE PLUSIEURS CHEVAUX A OBTENU DU JUGE L'AUTORISATION DE FAIRE DES SAISIES CONSERVATOIRES SUR LES FACULTES MOBILIERES DE SON DEBITEUR A CHARGE POUR LUI D'INTRODUIRE L'INSTANCE AU FOND