B..., de la société Castel Camping-Cars, le 2 octobre 2008, il a été constaté que certains des désordres dénoncés subsistaient dans les conditions suivantes : - cloque sur paroi arrière du véhicule :

, comprenant une colonne réservée aux coordonnées avec : - dans la case du haut à gauche l'invitation : "Prière de contrôler vos coordonnées et de les corriger/compléter, si nécessaire", - dans la case

MOUSTROU Madame Sylvie Y...épouse X... 64410 PIETS PLASENCE MOUSTROU Rep / assistant : Maître E..., avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur François Z... ... 64370 CASTEIDE

couvrant un procédé de régulation de chauffage et dispositif programmable correspondant, la société Atlantic a poursuivi les sociétés Applimo, Campa et Noirot pour avoir fabriqué et commercialisé des cassettes

par la société Ankara, Mme Y... est passée en 1984 au service de cet employeur qu'elle a quitté le 7 mars 1989 pour rejoindre la société Taso appartenant aux consorts X... et exerçant son activité à Castres

CASTEL conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________________

CASTEL conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________________

[F] [D] né le 24 Janvier 1985 à HAMBOURG ( ALLEMAGNE) actuellement hospitalisé au centre hospitalier [3] de [Localité 4] ayant pour avocat Me Valérie CASTEL-PAGÈS, avocat au barreau de RENNES d'une

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Véronique CASTEL 17 - [Z] [H] (LRAR) - [U] [H] (LRAR) - [K] [H] (LRAR) Grosse délivrée à : Maître Véronique CASTEL 17 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

l'Homme et des Libertés fondamentales (ci-après dénommée «la Convention»),        Vu l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme rendu le 23 avril 1992 dans l'affaire Castells

Y..., notaire associé de la société civile professionnelle Y..., Quilton, Parnandeau et Castel (la SCP notariale) ; que ce règlement prévoyait, outre les modalités de répartition des charges, que le

Localité 2] Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de Me Laure CAPINERO de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Société PRADO CASTEL

Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDEUR S.D.C. de l’immeuble sis 38 RUE DE PARIS - 94220 CHARENTON LE PONT,représenté par son syndic le Cabinet CASTEELE

de 1 000 euros ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes du syndicat des copropriétaires Ensemble Les Hauts du Castel Roc et de la société Axa courtage assurances

En toute franchise du département des Landes, dont le siège est BP 621 à Mont-de-Marsan (40006), représentée par son président en exercice, et par la société Mora et fils, dont le siège est RN 10 à Castets-des-Landes

Ltd et Langfang Castel-Changyu Wine Co.

X... à son employeur, la société Castel frères, un appel a été formé pour le salarié par lettre recommandée ; Attendu que pour déclarer irrecevable l'appel formé pour M.

d'autres, laissé à la libre appréciation de l'assureur, qui n'était pas tenu d'en tenir compte, et que, par ailleurs, le montant porté sur la pièce arguée de faux, étant exactement le prix auquel le cartel