CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 753 résultats pour « Callaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cb1c1cdc6046d473a26af

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Dans la mesure où l'indu trouve son origine dans le calcul des sommes dues à titre provisionnel et qu'il est le fait d'une erreur de calcul de la part de la société elle-même, celle-ci ne peut donc valablement

Source officielle

Page 77 sur 838

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC31 résultats

Journal officiel
Créations

CALLAUD, Zoé

SIREN 102015708Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

22/03/2026

Voir →

Créations

CALLAUD, Maël, André, Jacques, Joseph

SIREN 888409752Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

20/05/2025

Voir →

Modifications diverses

CALLAUD-MELLIER-KURZAWA

SIREN 838501245Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

12/09/2024

Voir →

Radiations

EURL CALLAUD Laurine

SIREN 833571227Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

15/11/2023

Voir →

Dépôts des comptes

EURL CALLAUD Laurine

SIREN 833571227Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

09/08/2023

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd9491d

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Ayant pour avocat Me CAILLAUD Didier, membre de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 14 Juin 2019 ORDONNANCE DE CLÔTURE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d28

Appel

25 mars 2021

25 mars 2021

LES HAUTS DE BEAULIEU Agissant poursuites et diligences de son gérant Monsieur [S] domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 2] Ayant pour avocat Me Didier CAILLAUD, membre de la

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-132

droit de la concurrence

12 juin 2025

12 juin 2025

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Calao 135 et Calao 188 par les sociétés Fortaix et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:25-DCC-33

droit de la concurrence

12 février 2025

12 février 2025

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Calao 39 et Calao 108 par les sociétés Mazur et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:25-DCC-51

droit de la concurrence

11 mars 2025

11 mars 2025

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Calao 160 et Calao 200 par les sociétés Pehes et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:25-DCC-81

droit de la concurrence

8 avril 2025

8 avril 2025

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Calao 257 et Calao 73 par les sociétés Le Bloc et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:25-DCC-36

droit de la concurrence

19 février 2025

19 février 2025

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Calao 183 et Calao 208 par les sociétés Juripard et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:25-DCC-11

droit de la concurrence

21 janvier 2025

21 janvier 2025

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Calao 175 et Calao 204 par les sociétés Brielomat et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:26-DCC-80

droit de la concurrence

1 avril 2026

1 avril 2026

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Calao 29 et Calao 101 par les sociétés AJFAB et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:25-DCC-24

droit de la concurrence

31 janvier 2025

31 janvier 2025

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Calao 27 et Calao 100 par les sociétés Miseli et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:25-DCC-170

droit de la concurrence

22 juillet 2025

22 juillet 2025

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Calao 241 et Calao 263 par les sociétés Nocram et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:25-DCC-115

droit de la concurrence

13 mai 2025

13 mai 2025

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Calao 178 et Calao 206 par les sociétés Monnarie et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:25-DCC-230

droit de la concurrence

7 octobre 2025

7 octobre 2025

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Calao 62 et Calao 120 par les sociétés Oscar et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:25-DCC-13

droit de la concurrence

17 janvier 2025

17 janvier 2025

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Calao 140 et Calao 190 par les sociétés Zin et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00561

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

satisfait ni à son obligation d'information ni à son obligation de contrôle rappelées dans le contrat-type quand la société STCM devait seule répondre, en sa qualité de donneur d'ordre, du défaut de calage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200663

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

les mains de la société Zurich Insurance PLC, de la société Alte Leipziger Versicherung et de la société Chartis Europe Direktion Fur Deutschland la somme de 323 942,91 euros, majorée des intérêts calculés

Source officielle
CC

civ2

613720d1cd580146773eea90

Cassation

22 février 1989

22 février 1989

compensatoire due à la femme, que le montant de la pension alimentaire antérieure était "très près" du chiffre retenu par les premiers juges pour la prestation compensatoire, alors qu'en omettant de calculer

Source officielle
CC

civ1

613721c4cd580146773f713e

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

du haut", alors qu'il résultait des termes de l'arrêt du 15 avril 1987 que l'appel de la SMS concernait les terres manquantes sur ces parcelles ; que, en estimant que cet appel ne concernait que le calcul

Source officielle
CC

soc

61372327cd580146774061eb

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

mi-temps ; alors que, deuxièmement, contrairement aux énonciations de l'arrêt, qui ne fait pas état de ses conclusions, il a contesté devoir un quelconque rappel de salaire donc, à plus forte raison, le calcul

Source officielle