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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6684eb05a0de54ff609f7fc6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ZEBULON, RCS de [Localité 11] n°494986227, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Benjamin Arron COHEN,
Source officiellePôle social
66901f6baf84b0bef080ec1b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[Localité 2] Comparant DEFENDERESSE : CPAM DE [Localité 5] [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Mme [J] [O], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officiellePôle social
678806cec21c0e53e7906d1c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Localité 2] représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me BERETTI DEFENDERESSE : [13] [Localité 3] dispensée de comparaître COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officielleETRANGERS
6788a092a1dbfbd5d79cd55a
13 janvier 2025
13 janvier 2025
prolongation du maintien au centre de rétention de [G] [B] né le 09 Octobre 1987 à [Localité 2] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 10 janvier 2025 à 16 h 20 par courriel, par Me Benjamin
Source officielle4ème chambre
678030899c3ba90f51dc51dd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ALLIANCE CONSTRUCTION Rep/assistant : Maître Benjamin BOUCHER de la SELARL BNA, avocats au barreau de NANTES M.
Source officiellePôle social
68700234b8daa57c7f6685f6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Localité 3] comparante DEFENDERESSE : [5] [Localité 9] [Localité 8] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Madame [Y] [Z], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6719e4da5857dd64cbdaa38a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officiellePôle social
65b2b26ffd6229a4e58a2300
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[J] [Z], muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur: Anne JALILOSSOLTAN, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur: Hélène TURBERT, Assesseur
Source officielleETRANGERS
65b4b2f37ef77d000880b6d7
26 janvier 2024
26 janvier 2024
prolongation du maintien au centre de rétention de : [H] [J] né le 15 Juillet 2004 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 26/01/2024 à 12 h 59 par courriel, par Me Benjamin
Source officiellePôle social
65b7f7f5858823c56e0caf98
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[Y] [G], muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur: Anne JALILOSSOLTAN, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur: Hélène TURBERT, Assesseur
Source officielleREFERES 1ère Section
66158321db5098996d5a4401
8 avril 2024
8 avril 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute n° 24/359 N° RG 23/02141 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YKK2 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/04/2024 àMe Vincent MAYER Me Benjamin
Source officielle3ème chambre
DTA_2303037_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 10 avril, 9 juillet et 30 octobre 2024, la commune de Grimaud, représentée par Me Benjamin, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4f
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bd
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d9
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdd1
4 février 2009
4 février 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a390
11 mars 2008
11 mars 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e2ec25a97f0381f5314
23 septembre 2014
23 septembre 2014
- SCP BAYARD Avocats, avocat au barreau de Paris - toque R72 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e135
26 février 2010
26 février 2010
code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme HIRIGOYEN, présidente Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e157
26 février 2010
26 février 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Décembre 2009, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme BENJAMIN
Source officiellePage 77 sur 445