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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
6312f08def56904f13d44e29
2 septembre 2022
2 septembre 2022
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Alice
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93539c02507c9078de78
20 janvier 2023
20 janvier 2023
-signé par Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre et par Madame Alice BLOYET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Commerciale
644cb51d56c9f0d0f8b6f175
27 avril 2023
27 avril 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 08 décembre 2022, Mme Marie Pascale BLANCHARD, Conseillère qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière, a entendu les avocats
Source officielle4e chambre civile
64a7b0673bcaf505db696769
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Me Gilles BOXO, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant non plaidant INTIMEE : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Méditerranée [Adresse 2] Représentée par Me Alice
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aeda1775905dba3bb82
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 04 mai 2023, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assistée de Alice RICHET, Greffière, a entendu les avocats en
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c81c
13 octobre 2008
13 octobre 2008
no 408 894 244, 90, Route du Palais - Boîte postale 240 - 87006 LIMOGES CEDEX APPELANTE d'un jugement rendu le 04 Mars 2008 par le Conseil de Prud'hommes de LIMOGES Représentée par Maître Marie-Alice
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00147_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Cette disposition s'applique à toutes les rémunérations directes ou indirectes, y compris les indemnités, allocations, avantages en nature et remboursements de frais ». 5.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00923_20260202
2 février 2026
2 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Alice Minet, première conseillère, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01868_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alice Minet, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01869_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alice Minet, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01876_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alice Minet, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01877_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alice Minet, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01886_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Alice Minet, première conseillère, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02416_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Alice Minet, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleChambre civile
6a10a0b9cdc6046d479aec46
22 mai 2026
22 mai 2026
* Sur le montant de la créance : Le montant des sommes réclamées à Madame [T] [E] et Monsieur [H] [U] n’est pas contesté.
Source officielle1ère Chambre
66162bda99851e0008f1e548
9 avril 2024
9 avril 2024
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [W] [T] né le [Date naissance 5] 1969 à [Localité 13] (25) demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Aline GUINET-LAMAZOUERE de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
633fc34de633183e2ee17af9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS d'Avignon sous le numéro 328 024 898 Dont le siège social est [Adresse 36] SOCIÉTÉ CHARLES & ALICE S.A.S.
Source officielleCh3 Cab1 CTX civil
6a10ae39cdc6046d479beeb7
22 mai 2026
22 mai 2026
Les impayés de loyer ont été signalés le 20 septembre 2024 à la caisse d’allocations familiales de Seine et Marne.
Source officiellesoc
écernées le 18 septembre 1979c/M. Jean-Claude Z
613721c9cd580146773f74b3
11 mars 1993
11 mars 1993
PRESENCE DE : 18/ la Réunion des assureurs maladie de Bretagne, dont le siège est à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 28/ l'URSSAF de Rennes, dont le siège est sis à Rennes (Ille-et-Vilaine), cours des Alliés
Source officielleciv1
6137219ccd580146773f5312
9 octobre 1991
9 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., Eugénie, Aline Z..., née Y..., demeurant Le Parc Saint-Jean, bâtiment
Source officiellePage 77 sur 489