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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f8c
30 janvier 2015
30 janvier 2015
92190 MEUDON défaillante SOCIÉTÉ INGERCO INGENIERIE RATIONNELLE DE LA CONSTRUCTION prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est 18 avenue Edouard Herriot 92350 LE PLESSIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb63
25 septembre 2012
25 septembre 2012
aux droits de l'ancien Centre Paul Papin 2 rue Moll 49033 ANGERS CEDEX 09 représentée par Maître Lionel DESCAMPS, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Dominique X... ... 49124 LE PLESSIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6744cde4277d1bd5b4
15 avril 2022
15 avril 2022
DSI TELECOM prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 41-45 avenue du Général Leclerc 92350 LE PLESSIS ROBINSON immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de
Source officielle17e chambre
6260f97d6d9e13277d6e3a42
20 avril 2022
20 avril 2022
[D] une mission temporaire de trois mois, qu'il a acceptée, visant à mettre en place une procédure de suivi précis des stocks du dépôt situé à Plessis-Trévise dans le Val de Marne, et ce après consultation
Source officielle14e chambre
6262489db1a50c277d4c5d2a
21 avril 2022
21 avril 2022
DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [R] [P] né le 19 Mars 1971 à SAINT-GAUDENS (31) de nationalité Française 16 rue du Plessis
Source officielle16e chambre
63ca43429066fd7c90fc2952
19 janvier 2023
19 janvier 2023
requête des organes de la procédure précités, sur deux comptes bancaires détenus par monsieur [V] [W] (compte à vue particuliers et compte d'entreprise) dans les livres de la Société Générale, agence du Plessis-Robinson
Source officielleChambre des Urgences
651e5382a81daa831884f56b
4 octobre 2023
4 octobre 2023
sise Nexity [Localité 2]- [Adresse 3], prise elle-même en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Adresse 3] représenté par Me Antoine PLESSIS
Source officielleChambre des Urgences
651e5383a81daa831884f56d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
2] avec une agence sise [Adresse 7], prise elle-même en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Antoine PLESSIS
Source officielleChambre des Urgences
651e5384a81daa831884f56f
4 octobre 2023
4 octobre 2023
2] avec une agence sise [Adresse 5], prise elle-même en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Antoine PLESSIS
Source officielleChambre des Urgences
651e5385a81daa831884f571
4 octobre 2023
4 octobre 2023
1] avec une agence sise [Adresse 6], prise elle-même en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Antoine PLESSIS
Source officielleChambre des Urgences
651e5387a81daa831884f575
4 octobre 2023
4 octobre 2023
1] avec une agence sise [Adresse 8], prise elle-même en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Antoine PLESSIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6285e15e6a1876057df5d446
18 mai 2022
18 mai 2022
authentique en date du 20 février 2007, passé devant Maître [C] [N], notaire à SAINT JEAN LE ROTROU, [O] [V] et [M] [X] ont vendu à la SCI LA GRANGE une maison d'habitation située 9 rue de la vacherie à LE PLESSIS
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
6786e686df5b5c7d10cad005
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DBYF-W-B7G-ISMC DEMANDERESSE Madame [K] [O] divorcée [L] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant Chez Madame [B] - [Adresse 3] représentée par Maître Antoine PLESSIS
Source officielle1ère Chambre civile
6811b6db44bf0d1935aef914
29 avril 2025
29 avril 2025
GACQUER CARON, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE ET SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE sis à [Adresse 9] représenté par son syndic, la société A.N.I, exerçant sous l'enseigne ORPI PLESSIS
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2303230_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
E C, détenu au centre pénitentiaire sud-francilien sis au Plessis-Picard à Moissy-Cramayel (77558), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 30 mars 2023 par lequel le préfet de Seine-et-Marne
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdbd427700df4b306312b60
24 janvier 2019
24 janvier 2019
»; ' « [K] [X] » ou « [X] »; ' « NAR » ou « New Africa Rail»; ' « Premium Rail Services » ou « Premium »; ' « Easimed »; ' « Colbet & Co » ou « Colbert »; ' «[C]»; ' «CTLE»,UCW»ouCTE»; ' « Plessis
Source officielle17e chambre
5fd9511e7b0f6e39f402ba13
26 février 2020
26 février 2020
S'agissant des indemnités kilométriques, il produit les relevés des trajets professionnels du Plessis-Trévise à Vélizy ( pièce L2 ) de 2015 dont il résulte qu'il percevait à ce titre chaque mois entre
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01387_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
sera transmise pour information aux préfets des départements de l'Oise, de Seine-et-Marne, de Seine-Saint-Denis, du Val d'Oise et des Yvelines, aux communes de Compans, Cormeilles-en-Parisis, Sannois, Plessis-Bouchard
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cac
12 novembre 2013
12 novembre 2013
de LAVAL, décision attaquée en date du 15 Décembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00373 ARRÊT DU 12 Novembre 2013 APPELANTE : Madame Ghislaine X... épouse Y... ... 53120 COLOMBIERS DU PLESSIS
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003378_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Aubencheul-au-Bac (Nord) et emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes de Beaulieu-les-Fontaines, Cambronne-lès-Ribécourt, Chiry-Ourscamps, Choisy-au-Bac, Clairoix, Janville, Le Plessis-Brion
Source officiellePage 76 sur 85