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1 826 résultats pour « Nourrisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01765

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Y... a freiné brusquement ce qui n'a pas empêché la collision avec le jeune piéton ; dans le même temps, une mère de famille assise à l'arrière avec son nourrisson dans les bras a été éjectée de son siège

Source officielle

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CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000041893780

Admin. suprême

15 mai 2020

15 mai 2020

L'article 3 du règlement (CE) n° 1107/2009 dispose que font partie de ces groupes vulnérables " les femmes enceintes et les femmes allaitantes, les enfants à naître, les nourrissons et les enfants, les

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e27c25a97f0381f52c7

Appel

20 février 2014

20 février 2014

demande à concurrence d'une somme de 25 000 € ; Attendu que le trouble de jouissance que constitue l'impossibilité d'affecter immédiatement cette pièce à l'habitation et la gène occasionnée, avec un nourrisson

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100715

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

susceptible de créer des lésions cérébrales définitives surtout quand d'autres facteurs de risque notamment hypoxo-ischémiques interviennent ; qu'il s'ensuit que le contrôle de la glycémie s'agissant d'un nourrisson

Source officielle
CC

cr

613725c1cd58014677420466

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

ce dernier a fourni au groupe Mézergues le complément d'alimentation pour bovins dénommé " Auxine ", renfermant les substances anabolisantes, énonce que Patrick X..., acheteur principal des veaux nourrissons

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2006:PL00547

Cassation

21 décembre 2006

21 décembre 2006

encadré du journaliste Y... faisant suite à ce titre se présentait et était conçu en ces termes : EMOTION DANS LA REGION DIGNOISE UN COUPLE ECROUE POUR MAUVAIS TRAITEMENT A ENFANT Les parents d'un nourrisson

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102806_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Elle est sortie de l'hôpital à la suite de diagnostics de bronchiolite, d'asthme du nourrisson et d'otite bilatérale, avec prescription notamment de Ventoline.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002077_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

centre hospitalier (CH) de Lorient, elle a été transférée le jour même au centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Rennes où elle a séjourné du 2 au 5 novembre 2012 dans le service des nourrissons

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01971_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Il ne ressort pas des pièces du dossier qu'au regard des circonstances propres à l'appelante, et notamment de la présence d'un nourrisson devant l'accompagner pendant son retour dans son pays d'origine

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00898_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

; le taux horaire de 13 euros est justifié pour le futur mais il est excessif pour les frais passés ; - le besoin d'assistance pour B, jusqu'à ses trois ans, ne diffère pas de celui d'un autre nourrisson

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2318861_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

ressort des pièces du dossier, et notamment des déclarations de Mme E lors de l'entretien individuel prévu par l'article 5 du règlement (UE) n° 604/2013 du 26 juin 2013, que l'intéressée, dont le nourrisson

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2416893_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Nourisson, premier conseiller, M. Buron, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026. Le rapporteur, S. Buron La présidente, K.

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2310341_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

interrompant son activité professionnelle, ininterrompue jusque-là depuis ses 16 ans, le place dans une situation de grande précarité administrative et financière, alors en outre qu'il est père d'un nourrisson

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2602788_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

A... a lu son rapport et entendu les observations de : Me Deubelle, représentant les sociétés Lov & Z, MTG et R&R Holding ; Me Schwartz, substituant Me Nourrison, représentant la commune des Allues

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CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2021348-2146472

Admin. suprême

5 juin 2007

5 juin 2007

beau-père [le député], sans quoi celui-ci n’aurait guère pu terminer (...) la construction de sa résidence d’été (…)   » et qu’ «   il fa[llait] croire que Lominadze et les gens de son espèce se nourriss

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CE

2ème chambre

CETAT:CETATEXT000035991018

Admin. suprême

6 novembre 2017

6 novembre 2017

équilibres biologiques ou présentent un intérêt écologique : (...) f) les milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales telles que les herbiers, les frayères, les nourrisseries

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TA

3ème Chambre

DTA_2210604_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

ailleurs, sa mère, titulaire d'un certificat de résidence valable jusqu'au 18 avril 2023, ainsi que sa sœur Kaouther, titulaire d'un certificat de résidence valable jusqu'au 11 avril 2023, son frère Nourine

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TA

2ème chambre

DTA_2306872_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

La société requérante a créée en 2022 une crème ultra-nourrissante écoconçue, végane, contenant 40 % d’huiles végétales et de beurre de karité et 99 % d’ingrédients d’origine naturelle dont 83 % issus

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CAA

2ème Chambre

DCA_22VE02614_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

inventaires 2023 de la cigogne noire, versée au dossier par la société Parc éolien de Sepmes, mentionne que des riverains ont rapporté avoir aperçu des individus de cette espèce au même endroit pour le nourrissage

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TA

1ère Chambre

DTA_2102801_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

. / L'élève comprend que les mathématiques permettent de développer une représentation scientifique des phénomènes, qu'elles offrent des outils de modélisation, qu'elles se nourrissent des questions posées

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