. - En vue d'éviter la pollution de l'air aspiré, les prises d'air neuf doivent être placées à une distance suffisante des conduits de fumée et des ouvertures communiquant avec les locaux présentant des risques particuliers d'incendie.

Article ANNEXE I

—

(g) Groupe de neuf (sous-officier ou officier marinier non compris). (h) A l'occasion de leur déplacement dans les formations relevant de leur autorité. (i) Lorsqu'il préside une cérémonie.

Article 219-06

—

Avant mise en service d'un navire neuf, un plan d'antennes doit être soumis à l'organisme chargé de l'approbation.

Article 6

—

des dessinateurs, les adjoints techniques principaux de 2e et 1re classes relevant du ministre chargé du développement durable, les syndics des gens de mer principaux de 2e et 1re classes " spécialité navigation et sécurité ", justifiant d'au moins neuf

Article ANNEXE

—

III. 1° Pour l'année 1984, le pourcentage minimum de fiction fixé à 60% et dont l'origine est précisée à l'article 30 des dispositions permanentes ne concerne que les émissions diffusées en semaine entre douze heures et quatorze heures et après dix-neuf

Article R*421-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 47

Code de l'urbanisme

Pour le calcul de la durée de trois mois par an mentionnée au cinquième alinéa, toutes les périodes de stationnement, consécutives ou non, sont prises en compte ; e) Lorsqu'ils sont susceptibles de contenir de dix à quarante-neuf unités, les aires de

Article L441-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code de commerce

exclusivement ou quasi exclusivement saisonnière ; 8° Cinquante-quatre jours fin de mois après la date d'émission de la facture dans le secteur de la filière du cuir, pour les ventes entre les fournisseurs et les distributeurs spécialisés ; 9° Cinquante-neuf

Article R6152-418-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 26 > 86

Code de la santé publique

congés de maladie, sur présentation d'un certificat médical, dans la limite d'une durée de douze mois consécutifs pendant laquelle l'intéressé perçoit 90 % de ses émoluments prévus à l'article R. 6152-416 pendant trois mois puis la moitié pendant les neuf

Article R6152-418-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 26 > 86

Code de la santé publique

Article 55-21

—

Le jeu peut servir plusieurs fois, mais il doit être remplacé par un jeu neuf dès qu'il n'est plus en parfait état.

Article 55-16

—

Le jeu peut servir plusieurs fois, mais il doit être remplacé par un jeu neuf dès qu'il n'est plus en parfait état.

Article 223.03

—

actualisée, qui effectuent des voyages nationaux, lorsque : - leur vitesse maximale, telle que définie au point 1.4.30 du recueil HSC de 1994 et dans la règle 1.4.38 du recueil HSC 2000 dans sa version actualisée, est inférieure à 20 nœuds. 1.5. bis Navire neuf

Article 4

—

-Un véhicule de démonstration est un véhicule neuf, affecté pour une durée de trois mois minimum et un an maximum exclusivement à la démonstration.

Article Annexe

—

Dans le cadre de ses interventions, il (elle) réalise la mise au point du matériel neuf : montage, contrôle, essai, puis livraison et réglage chez le client.

Article 244 quater B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 58

Code général des impôts

. – Les dépenses de recherche ouvrant droit au crédit d'impôt sont : a) Les dotations aux amortissements des immobilisations, créées ou acquises à l'état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de recherche scientifique et technique

LEGIARTI000048035769

—

Le professionnel qui vend un des véhicules concernés neuf est tenu de le déclarer au ministre de l'intérieur par voie électronique à l'occasion de sa vente et de faire graver le numéro sur une partie inamovible de l'engin. 2.

Article Unique

—

Les candidats de cette catégorie admis à l'issue des épreuves suivront une formation de neuf mois.

Article 6

—

vieillissement ; 6 pour les eaux-de-vie ayant plus de six ans de vieillissement ; 7 pour les eaux-de-vie ayant plus de sept ans de vieillissement ; 8 pour les eaux-de-vie ayant plus de huit ans de vieillissement ; 9 pour les eaux-de-vie ayant plus de neuf

Article 140.27

—

Les exigences pour la préparation de l'inventaire des matières potentiellement dangereuses des navires neufs et existants 12 g . La méthodologie d'échantillonnage. h .

Article 228-1.02

—

L'expression "navire neuf" désigne tout navire de pêche dont : le 1er janvier 2003 ou après cette date. 2.

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