Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2016 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme M...

18 NOVEMBRE 2020 La société Babillon TP, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° A 19-12.404 contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2018 par la cour d'appel de Nancy

Par ordonnance du juge d'instruction du tribunal judiciaire de Nancy en date du 12 septembre 2016, M. J...

Statuant sur le pourvoi formé par la société Metal Export Kft, dont le siège est [...] [...], contre l'ordonnance n° RG : 17/01129 rendue le 31 janvier 2018 par le premier président de la cour d'appel de Nancy

Statuant sur le pourvoi formé par la société BASF Beauty care solutions France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 8 décembre 2017 par la cour d'appel de Nancy

Statuant sur le pourvoi formé par la société BASF Beauty care solutions France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 8 décembre 2017 par la cour d'appel de Nancy

Pascal X..., domicilié [...]                                , contre l'arrêt rendu le 26 avril 2016 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Axel, société

[O] [L], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 14 avril 2014 par la cour d'appel de Nancy (juge de l'exécution), dans le litige l'opposant au [1], société anonyme, dont le siège est [Adresse

le siège est [...] , a formé les pourvois n° J 19-11.561, K 19-11.562 et M 19-11.563 contre les arrêts n° RG 17/02.944, RG17/02.945 et RG 17/02.946 rendus le 28 novembre 2018 par la cour d'appel de Nancy

domicilié [...] , 2°/ la société Beiser environnement, société anonyme, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° X 18-20.240 contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2018 par la cour d'appel de Nancy

SEPTEMBRE 2021 La société Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 19-26.014 contre l'arrêt rendu le 8 octobre 2019 par la cour d'appel de Nancy

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 6 OCTOBRE 2021 Mme [P] [I], domiciliée chez Mme [Y] [I], [Adresse 4], a formé le pourvoi n° E 20-17.219 contre l'arrêt rendu le 13 février 2020 par la cour d'appel de Nancy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 30 septembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 27 janvier 2005), rendu sur renvoi

Maurice X..., demeurant à Bussang (Vosges), Le Champ Colnot, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1990 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit de M.

NOVEMBRE 2021 La société Sunny Side, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 20-15.486 contre l'arrêt rendu le 2 mars 2020 par la cour d'appel de Nancy

Sur le pourvoi formé par la société anonyme Saunier Duval, dont le siège social est sis ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1992 par la cour d'appel de Nancy

Marjan X..., demeurant à Jarny (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1987 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société anonyme Mines de Droitaumont-Giraumont