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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
668596d41d2b47a9d8cc0dfe
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Néanmoins, Monsieur [P] [K] ne précise pas quels sont ses droits dans les deux indivisions portant l’une sur les parcelles situées à Mellecey et l’autre, sur la maison de Turny, de sorte que le tribunal
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
IMMOBILIERc/S.C
660f94e8a40f8b0008cb725b
4 avril 2024
4 avril 2024
Greffier lors des débats : Mme Mélody VIGNOLLE-DELTI ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94eaa40f8b0008cb729f
4 avril 2024
4 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Mélody
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6597aa36ade3490008c31201
4 janvier 2024
4 janvier 2024
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Jacques BOUDY Conseiller : Monsieur Rémi FIGEROU Conseiller : Madame Christine DEFOY Greffier : Mme Mélody
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a0e87e5bbe450008b2ccb4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Mélody
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a0e8925bbe450008b2ccbe
11 janvier 2024
11 janvier 2024
2023 en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Mélody
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
653b58d4502b828318c4e301
26 octobre 2023
26 octobre 2023
DUBOURDIEU 1800 c/ [B] [K] veuve [N] [Y] [N] Association L'ERMITAGE Aurore Mélody TOUZAC Nature de la décision : APPEL D'UNE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653b58d6502b828318c4e30d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Mélody
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6032b8c0480deb2fbd94a6ae
4 décembre 2017
4 décembre 2017
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michèle ESARTE, présidente, Jean-Pierre FRANCO, conseiller, Catherine COUDY, conseiller, Greffier lors des débats : Mélody
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01487_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Kaolin FM, Radio Trouble-Fête, Swing FM, Forum, Chérie FM Limoges et NRJ Limoges, services à vocation locale ou régionale proposant des programmes d'intérêt local, et de Africa Radio, Générations, Melody
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04347_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
80 est déjà diffusée sur l'allotissement n° 8 de " Paris intermédiaire " par les radios Chérie FM, M A, Nostalgie et RFM, autorisées sur les couches métropolitaines, par les radios Chante France et Melody
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02030_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
B, représenté par Me Melich, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 juin 2022 du tribunal administratif de Toulon ; 2°) à titre principal, de condamner la commune de Montauroux à lui payer
Source officielle1ère chambre
DTA_2303304_20250211
11 février 2025
11 février 2025
E A B, représenté par Me Marques-Melchy, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 décembre 2023 par lequel
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc6
20 novembre 2007
20 novembre 2007
n'est pas certain pour autant que le préjudice équivale au montant de la soulte due à son ex-épouse ; Attendu que dans l'acte sous seing privé l'épouse se voyait attribuer : 1 /-la propriété de MESQUER
Source officielle4ème chambre
DTA_2510225_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Le Merlus, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2026. La rapporteure,La présidente,Signé Signé Mme BazinMme DenielLa greffière,Signé Mme B...
Source officielle4ème chambre
DTA_2513887_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Le Merlus, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2026. La présidente-rapporteure, C. Deniel L’assesseure la plus ancienne, L.
Source officielle4ème chambre
DTA_2304082_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le Merlus, rapporteur public, - et les observations de Me Achard, représentant Mme A... et de Me Brunière, représentant la commune de Bagnolet.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304365_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Le Merlus, conseiller, - Mme Beddeleem, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juin 2025. La rapporteure, J. BEDDELEEM Le président, T.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301009_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Le Merlus, conseiller, Mme Lebon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe du tribunal le 3 juin 2025. La rapporteure, L. LEBON Le président, T.
Source officielleJuge unique 7
DTA_2305316_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
C et Mme C, ressortissants albanais sont nés respectivement en 1992 à Qerret Vogel et en 2001 à Mertur.
Source officiellePage 76 sur 143