Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes Le Gall, de Cabarrus, Feydeau-Thieffry, M. Serrier, conseillers référendaires, M.

Aux termes de l’article 184 du Code pénal, l’abus de confiance est puni de cinq à dix ans de "réclusion rigoureuse" (schwerer Kerker) si la somme en cause dépasse 10.000 schillings.

    Les chiens de la police britannique «   Eddie   » et «   Keela   » ont détecté des marques d’odeurs de sang humain et de cadavre à l’intérieur de l’appartement 5-A de

efficient use of that remedy by using it at other stages of the proceedings, would overstretch the duties incumbent on applicants pursuant to Article 35 § 1 of the Convention (see, mutatis mutandis , Kern

quotidien d'une poche nutritive (Sondalys) et d'une poche d'hydratation * la prescription quotidienne des médicaments suivants : Baclofène, Esxcitalopram, Tegrétol, Alprazolam, Lyrica, Oméprazole, Keppra

CBR & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R139 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Mai 2019, en audience publique, devant de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY

les mots-clés suivants : SPACEKEY, D3CI, [E] et [J] - interdire à l'huissier ou à l'expert informatique de rechercher les mots-clés suivants : SAWING, PLATING, ELECTROLESS, ELECTROCHEMICAL, LASER, KERF

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de MM. [J] et [T] [G], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société KL associés notaire, de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M.

Certes, dans son jugement du 9 septembre 2024, le tribunal judiciaire de Paris a retenu, après avoir relevé que Mme C prend du Keppra (lévétiracétam) depuis 2010 à la place de la Dépakine, que l'intéressée

cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 12] Représentée par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Inès KERRAR

  On the same day the Applicant was convicted and sentenced to five years' severe imprisonment (schwerer Kerker) with one day sleeping hard every 3 months.

Supreme Court could be explained by the fact that, during the material time the Supreme Court had to deal with an increased workload and that subsequently the authorities had taken remedial actions (see, Kepa

He was sentenced to two and a half years' rigorous imprisonment (schwerer verschärfter Kerker).

Glembotska 08/01/1949 22/02/2011   Babushkinskyi Local Court of Dnipropetrovsk 16/07/2012   Dnipropetrovsk Administrative Court of Appeal   500   34757/13 22/05/2013 Lyubov Logvinivna Kermas

MAAF ASSURANCES es qualité d’assureur de la société Structis Bâtiment, demeurant Service Client Construction Chauray - 79036 NIORT CEDEX, représentée par Me Laure KERN, demeurant 39 Rue de Paris - 57100

[S] [L], gérant de la société Keros technology qui a commercialisé l'appareil Cryo cool max dans les années 2019 et 2020 et déclare avoir cessé sa distribution en raison des « dysfonctionnements » et des

Les fiches de sécurité fabriquant jointes à l'enquête mettent en évidence que des produits utilisés tels que KEREX GR 502, KERGUN M33 GS SR (fabriqués par la société [11]) contiennent du brai de houille