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2 256 résultats pour « Hurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

6032f1767c2ee265463aefd6

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

, menaçant de le licencier s'il ne faisait pas ce qu'il disait comme ne pas payer le solde de tout compte de certains employés déjà partis' ; Que Mme [J] évoque elle aussi 'les cris [de Me [L]], hurlements

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fd9d9509a6a83150da0c659

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Plusieurs salariés vous décrivent comme un praticien « énervé », « brutal '', « épouvantable », qui « hurle dans les couloirs '' et « manipule son entourage ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd9e3c94742ee23518c3e7d

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

Elle précise que la salariée a hurlé et tapé sur la porte en se rhabillant précipitamment, et qu'après avoir consulté les enregistrements vidéos à la demande de l'entreprise, elle a vu M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdb495362c878273a1fb702

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

Votre supérieur hiérarchique a indiqué avoir entendu un claquement de porte très violents et des hurlements.

Source officielle
CA

15e chambre

603716895420beb0cbe59469

Appel

10 juin 2015

10 juin 2015

Le 17 février 2009, il s'était emporté et lui avait hurlé que 'son travail ne servait à rien, qu'elle faisait chier tout le monde et qu'elle serait mise à pied immédiatement si elle ne suivait pas ses

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201354_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

A soutient que la directrice adjointe lui aurait adressé, lors d'une réunion de travail organisée le 24 juin 2021, un ordre irréalisable sous la forme d'un hurlement particulièrement violent, il n'apporte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88542

Appel

24 mai 2006

24 mai 2006

Paulette B... confirmait avoir entendu le jeune Sri-Lankais hurler et crier " au secours, on m'assassine ".

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10808

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

Il s'est mis à hurler sur M. [Z] pour une remarque que celui-ci aurait faite vers 11h30, heure à laquelle M. [S] restait introuvable dans la cave. M. [Z] est resté très calme mais M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02238

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

X... a prétendu que son épouse s'était mise à hurler, attirant les enfants dans la pièce, alors qu'il cherchait à récupérer le décodeur du téléviseur qu'elle tenait dans sa main, derrière elle en lui faisant

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00811_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

de sa collègue déjà évoquée, que par un unique signalement réalisé par l'intéressée le 13 décembre 2015 auprès de la médecine du travail dans lequel elle dénonce le fait que le cadre de santé ait " hurlé

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201876_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

subordination de Mme B, exerçant sur elle comme sur certaines de ses collègues une surveillance malveillante et pesante, multipliant les remarques humiliantes et dégradantes, les invectives et les hurlements

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106005_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

été sanctionné à plusieurs reprises au cours de l'année 2019 pour avoir agressé un collègue, avoir violemment pris à parti une hôtesse de caisse du magasin devant les clients, s'être énervé et avoir hurlé

Source officielle
CA

Chambre civile

62f34a1b82b27805d4d3c096

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

MARTINIQUE, avocat postulant et par Me Jean-Nicolas GONAND, avocat au barreau de GUADELOUPE, avocat plaidant INTIMÉES : Madame [H] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Laurence HUNEL

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

62848f70498a54057d102cf4

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIME ET APPELANT Monsieur [H] [L] né le 06 Février 1944 à [Localité 7] (79) La Menantière [Localité 2] Représenté par Me BAZIN substituant Me Patrice HUGEL

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6620b8d1bd6a8f00086abb73

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

la SELARL ELOGE AVOCATS, avocat au barreau de Rouen SA MMA IARD venant aux droits de COVEA RISK RCS Le Mans 440 048 882 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:0302DEC001185085

Admin. suprême

2 mars 1987

2 mars 1987

Hummels, a lawyer practising at Utrecht.           The applicant was recognised as a conscientious objector by Royal Decree of 10 April 1980.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0411DEC002099592

Admin. suprême

11 avril 1996

11 avril 1996

Hummels, a lawyer practising in Utrecht.        The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8854a

Appel

30 mai 2006

30 mai 2006

UNION D'ASSURANCES CREDIT CONTENTIEUX RECOUVREMENT en la personne de son représentant légal 55 Rue de la Saussière 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Non comparante - Représentée par Me Nicole HURTEL, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904ec

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIMEES : Compagnie d'assurances ASSURANCE MUTUELLE D'OUTRE MER Centre Delgrès-Mone Dillon 97200 FORT DE FRANCE représentée par Me Laurence HUNEL

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203296_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Par des mémoires en défense enregistrés les 31 octobre 2023, 15 mars 2024, 28 juin 2024, 2 juillet 2024 et 29 juillet 2025 le centre hospitalier Lucien Hussel Vienne, représenté par Me Bonnet, conclut

Source officielle

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