AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
6032f1767c2ee265463aefd6
26 octobre 2017
26 octobre 2017
, menaçant de le licencier s'il ne faisait pas ce qu'il disait comme ne pas payer le solde de tout compte de certains employés déjà partis' ; Que Mme [J] évoque elle aussi 'les cris [de Me [L]], hurlements
Source officielleChambre 4-4
5fd9d9509a6a83150da0c659
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Plusieurs salariés vous décrivent comme un praticien « énervé », « brutal '', « épouvantable », qui « hurle dans les couloirs '' et « manipule son entourage ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fd9e3c94742ee23518c3e7d
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Elle précise que la salariée a hurlé et tapé sur la porte en se rhabillant précipitamment, et qu'après avoir consulté les enregistrements vidéos à la demande de l'entreprise, elle a vu M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdb495362c878273a1fb702
26 mars 2019
26 mars 2019
Votre supérieur hiérarchique a indiqué avoir entendu un claquement de porte très violents et des hurlements.
Source officielle15e chambre
603716895420beb0cbe59469
10 juin 2015
10 juin 2015
Le 17 février 2009, il s'était emporté et lui avait hurlé que 'son travail ne servait à rien, qu'elle faisait chier tout le monde et qu'elle serait mise à pied immédiatement si elle ne suivait pas ses
Source officielleChambre 2
DTA_2201354_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
A soutient que la directrice adjointe lui aurait adressé, lors d'une réunion de travail organisée le 24 juin 2021, un ordre irréalisable sous la forme d'un hurlement particulièrement violent, il n'apporte
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88542
24 mai 2006
24 mai 2006
Paulette B... confirmait avoir entendu le jeune Sri-Lankais hurler et crier " au secours, on m'assassine ".
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10808
22 septembre 2021
22 septembre 2021
Il s'est mis à hurler sur M. [Z] pour une remarque que celui-ci aurait faite vers 11h30, heure à laquelle M. [S] restait introuvable dans la cave. M. [Z] est resté très calme mais M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02238
2 juin 2015
2 juin 2015
X... a prétendu que son épouse s'était mise à hurler, attirant les enfants dans la pièce, alors qu'il cherchait à récupérer le décodeur du téléviseur qu'elle tenait dans sa main, derrière elle en lui faisant
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00811_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
de sa collègue déjà évoquée, que par un unique signalement réalisé par l'intéressée le 13 décembre 2015 auprès de la médecine du travail dans lequel elle dénonce le fait que le cadre de santé ait " hurlé
Source officielle6ème chambre
DTA_2201876_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
subordination de Mme B, exerçant sur elle comme sur certaines de ses collègues une surveillance malveillante et pesante, multipliant les remarques humiliantes et dégradantes, les invectives et les hurlements
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106005_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
été sanctionné à plusieurs reprises au cours de l'année 2019 pour avoir agressé un collègue, avoir violemment pris à parti une hôtesse de caisse du magasin devant les clients, s'être énervé et avoir hurlé
Source officielleChambre civile
62f34a1b82b27805d4d3c096
26 juillet 2022
26 juillet 2022
MARTINIQUE, avocat postulant et par Me Jean-Nicolas GONAND, avocat au barreau de GUADELOUPE, avocat plaidant INTIMÉES : Madame [H] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Laurence HUNEL
Source officielleChambre A - Civile
62848f70498a54057d102cf4
17 mai 2022
17 mai 2022
barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIME ET APPELANT Monsieur [H] [L] né le 06 Février 1944 à [Localité 7] (79) La Menantière [Localité 2] Représenté par Me BAZIN substituant Me Patrice HUGEL
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d1bd6a8f00086abb73
17 avril 2024
17 avril 2024
la SELARL ELOGE AVOCATS, avocat au barreau de Rouen SA MMA IARD venant aux droits de COVEA RISK RCS Le Mans 440 048 882 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1987:0302DEC001185085
2 mars 1987
2 mars 1987
Hummels, a lawyer practising at Utrecht. The applicant was recognised as a conscientious objector by Royal Decree of 10 April 1980.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0411DEC002099592
11 avril 1996
11 avril 1996
Hummels, a lawyer practising in Utrecht. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8854a
30 mai 2006
30 mai 2006
UNION D'ASSURANCES CREDIT CONTENTIEUX RECOUVREMENT en la personne de son représentant légal 55 Rue de la Saussière 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Non comparante - Représentée par Me Nicole HURTEL, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904ec
22 mars 2013
22 mars 2013
bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIMEES : Compagnie d'assurances ASSURANCE MUTUELLE D'OUTRE MER Centre Delgrès-Mone Dillon 97200 FORT DE FRANCE représentée par Me Laurence HUNEL
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203296_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Par des mémoires en défense enregistrés les 31 octobre 2023, 15 mars 2024, 28 juin 2024, 2 juillet 2024 et 29 juillet 2025 le centre hospitalier Lucien Hussel Vienne, représenté par Me Bonnet, conclut
Source officiellePage 76 sur 113