CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 065 résultats pour « Froute »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2209707_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

De volumétrie variée selon les secteurs, le bâti s'organise, majoritairement, en ordre discontinu, de façon dense en front de rue ou avec de faibles reculs.

Source officielle

Page 76 sur 404

← PrécédentSuivant →
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02792_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'association " Défense des membres de la copropriété dénommée Les Flocons d'Argent, secteur du front de neige, à Aussois (73500) - DCFA

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL02109_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

la topographie des lieux ; - les permis de construire en litige ne sont pas conformes aux dispositions du schéma de cohérence territoriale de la plaine du Roussillon dès lors qu'ils sont situés en front

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:1211DEC000585306

Admin. suprême

11 décembre 2006

11 décembre 2006

The person in front of the line ‑ up is saying: ‘Hmm...

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97b72cdc6046d47a168c7

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

l'existence d'une cicatrice d'exérèse de carcinome basocellulaire sur crête prétibiale gauche, partiellement recouverte par zone érythématosquameuse correspondant à une dermite d'irritation due au frottement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100870

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

éléments pouvant agir sur les à-coups, sans que cela soit justifié par un diagnostic précis, que la panne avait pour origine un manque de rugosité (phénomène de glaçage) des surfaces soumises au frottement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65a0f16a5bbe450008b2d0b7

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

l'entrée, le jointement entre le parquet et le carrelage est altéré, qu'il existe également un espacement entre le sol et une plinthe en bois, que dans le couloir, le panneau de la porte des toilettes ne frotte

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d021

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

X... qui a précisé que Michel Y... circulait très près de l'axe médian de la chaussée... ce que confirment les traces de frottement latéral relevées sur les deux véhicules ; "alors, d'une part, que le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901b6

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

par ailleurs de manière circonstanciée que les survitrages ont été posés sur des menuiseries non prévues pour recevoir une surcharge, sans réglage, de telle sorte qu'en tout cas cela entraîne des frottements

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2326555_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

police a refusé de lui délivrer le récépissé de déclaration de translation d'une licence de débit de boissons de 4e catégorie concernant l'établissement à l'enseigne " L'Insomniac " situé 46 rue Léon Frot

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0619JUD007010711

Admin. suprême

19 juin 2018

19 juin 2018

the Malatya public prosecutor filed an indictment with the Malatya Assize Court charging the applicants with disseminating propaganda in favour of the “DHKP/C” (Revolutionary People’s Liberation Party/Front

Source officielle
CA

17e chambre

6034443c1adbff35197342ea

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Les salariés du Front Office sont évalués sur la base de critères quantitatifs et qualitatifs spécifiques à chaque métier, pertinent, précisément définis et mesurables.» ; qu'il n'est pas discuté que M

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300263

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

soutènement de la route, étant observé que cette non réalisation, ou ce défaut de conformité apparent par rapport aux documents contractuels, que l'expert a estimé indispensable à la stabilisation du front

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00452

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

locaux du Shunt show (encadrement) ainsi que dans le bureau de la directrice avec des annotations déplaisances (" PD, 3615 PRENDS MOI LE CUL, 3615 DOUCE TARLOUZE, KEKETTE ") et des dessins de sexe sur le front

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2109347_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

entre les quartiers centraux et les quartiers périphériques, et qui comprend un bâti dont la volumétrie varie selon les secteurs, s'organisant, majoritairement, en ordre discontinu, de façon dense en front

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-140201

Admin. suprême

19 décembre 2013

19 décembre 2013

The applicant is a Russian political activist and leader of the Left Front. 1.     Domestic proceedings (a)     Case no.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007707473

Admin. suprême

27 mai 1987

27 mai 1987

: deux représentants du ministre chargé de la culture ; un représentant du ministre chargé de l'artisanat ; une personnalité désignée pour ses compétences dans le domaine des instruments à cordes frottées

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2318924_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

dommages allégués ne peuvent avoir été occasionnés dans le cadre de la mise en fourrière, le véhicule ayant été soulevé par le panier au niveau des roues avant, mais plutôt consécutivement " à un frottement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0705DEC000754903

Admin. suprême

5 juillet 2005

5 juillet 2005

De même le frottement sur un plan présentant des aspérités est plausible. Douleurs déclarées de la face antérieure du cou du rachis cervical. Ralentissement anxieux et poussée tensionnelle.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f83061cf40727a00446877

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

En effet, lors du passage de seconde en troisième la vitesse saute et un bruit important de frottement se fait entendre.

Source officielle