D... d'avoir commis des viols sur mineur de quinze ans par ascendant sur sa fille O...

et Elodie D... reposaient sur des agissements précis, imputés à ce professeur, attestés par des témoins qui avaient assisté à leur commission ou qui avaient accueilli les confidences de ces jeunes filles

condamné Yves X... à payer à Françoise E..., prise en son nom personnel, la somme d'un euro en réparation de son préjudice, à payer à Françoise E..., prise en sa qualité de représentante légale de sa fille

réunion des éléments pénaux établissant une infraction ; qu'en effet, et au-delà des difficultés liées à la nationalité des dames Y..., que l'interprète Z... ne lève pas, force est de constater que la fille

ans, pour la période du 1er janvier 1989 au 9 mai 1991 et sur personne âgée de plus de quinze ans, pour la période du 10 mai 1991 au mois de janvier 1998, avec cette circonstance que la victime est sa fille

Castelsarrasin signalait au procureur de la République qu'une patiente mineure, Gaëlle Y..., avait indiqué avoir subi des attouchements sexuels lors de son passage au bloc opératoire ; - que la jeune fille

avec sursis ; "et aux motifs adoptés que le 17 septembre 1996 Irène X... se présentait aux services de police; qu'elle indiquait que son mari avait une attitude anormale à l'égard de ses deux filles

D..., père de D... a déclaré qu'il avait mis fin à une situation qui risquait de dégénérer entre sa fille et A..., en septembre 1996, alors que ceux-ci chahutaient et se bousculaient ; - que le 24 mars

de l'enquête, traduisent le choc psychologique ressenti par une victime non consentante à des faits dont la matérialité n'est pas contestée par le prévenu ; que les conclusions expertales de la jeune fille

cours de la soirée et avant de commettre l'acte sexuel que Mélanie B... était vierge ; que la question se pose de savoir si le consentement pouvait, dès lors, être valablement donné par cette jeune fille

trois mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que lors de leurs auditions par les services de police et par l'inspection du Travail, les jeunes filles

maire d'Angers — - communication par envoi, de la copie intégrale et non seulement de la copie sans filiation, de l'acte de naissance de Monsieur C., né le 8 décembre 1936.

T 99-20.836, tel que reproduit en annexe : Attendu que Generali fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande en annulation du contrat d'assurance du véhicule conduit par Jules C..., son fils

contenues dans l'avenant n° 83 pour tenir compte de la spécificité du régime de prévoyance qu'il mettait en place et notamment de son contexte social (CJUE 3 mars 2011, (C 437/09 AG2R/ I... père et fils

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'entreprise de nettoyage agricole Gérard P. et fils, sise 4, rue Delsol à Brive

André X..., pris en sa qualité de curateur de son fils, François X..., demeurant ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de

rejeté le recours formé par Mme Maryse X... à l'encontre de la décision de la commission administrative la radiant de la liste électorale de la commune de Mallefougasse-Augès, ainsi que son mari et son fils

également présent ; que nonobstant certaines déclarations de Y... relatives à son attitude peut-être inappropriée vis-à-vis de son jeune enfant, il n'existe pas, hormis les affirmations constantes de son fils