alors au contraire que le comportement du prévenu suite à son appel aurait appelé l'attention de toute personne normalement avisée ; qu'enfin, il convient également d'observer que le mode de travail décrit

premier cas, d'une valeur de 30 000 francs dans le second cas) comme indiqué par Carole G... de la société FOR.C.E.S en cote D 81 ; que les mécanismes des escroqueries ont en outre été clairement décrits

biens sociaux, dès lors que le salaire versé à Marie-Claude X... correspondait, selon le contrat du 11 mars 1996, à un emploi à temps plein, et que sa présence dans les locaux de la société avait été décrite

obtenu du demandeur qu'il porte sur une feuille établie par lui les vignettes des médicaments précédemment délivrés à titre gratuit, comme s'ils avaient été achetés chez lui ; que le système ainsi décrit

voiture de Vincent, qu'au moment même du choc initial des deux véhicules puisque, si son éjection avait eu lieu après le mouvement simultané de rotation des deux véhicules consécutif au choc initial que décrit

illégal de la pharmacie ; "aux motifs que "la vitamine C 500" est présentée en boîtes de 20 sachets de poudre sous l'emballage cartonné comportant : sur fond jaune et orange la croix blanche cidessus décrite

X... avait été prononcé en raison d'une réorganisation de l'entreprise entraînant la suppression de son poste de travail, alors même que la situation économique de la société ADC telle que décrite dans

Z... ait pu, dans les circonstances décrites par les inculpés, établir lui-même des avenants à ces contrats ; que M.

moins deux mois la cicatrisation complète pour effectuer une reprise selon la technique dite de Musset ; que la reprise du 7 décembre 1994 était également vouée à l'échec du fait que sur la fistule décrite

un coup de téléphone passé de son domicile aux pompiers dans les minutes qui ont suivi cet accident ; " que le procès-verbal établi par un officier de police judiciaire dans les conditions déjà décrites

percuté le véhicule qui le précédait alors qu'il empruntait une bretelle de sortie, la cour d'appel, qui n'a par ailleurs pas indiqué en quoi, eu égard aux circonstances concrètes de l'espèce, qu'elle ne décrit

non-appartenance à une nation et l'association Lepen civilement responsable ; " aux motifs adoptés des premiers juges que le tract critique les immigrés eux-mêmes en raison de leurs comportements décrits

X..., B... a maintenu ses accusations au cours de l'instruction, y compris au cours d'une longue confrontation ; qu'elle a décrit de manière précise les rapports sexuels qui lui étaient imposés sous la

régularisée ; qu'il convient en conséquence de retenir Eric X... dans les liens de la prévention et d'ordonner la démolition de la construction ; "et aux motifs propres que les travaux, tels que décrits

qu'en l'espèce, c'est ainsi qu'ont pratiqué les deux experts, dont l'un est pédo-psychiatre ; leurs conclusions découlent très explicitement des constatations symptomatiques qu'ils ont relevées et décrites

de la cause les conséquences juridiques qui s'imposaient en retenant la culpabilité du prévenu pour le délit qui lui est reproché, après avoir relevé le comportement fautif du docteur Y... tel que décrit

correspondre à un cal d'une fracture ancienne " ; qu'en complément de ce certificat, le Docteur Z... a délivré, le 14 mai dernier, un autre certificat dans lequel il précise que " toutes les lésions décrites

seulement sur elle mais également sur le maire, à raison de son ascendant sur celui-ci ; que s'agissant de la liaison qu'aurait eue la partie civile demanderesse avec Camille Z..., qui serait unanimement décrite