que la possession d'une facture, reprochée par la société MOULIN DES OSMEAUX, ne prouve pas d'élément de concurrence déloyale ; que, dans une attestation, un boulanger fait état d'une pratique plus curieuse

bancaire de la société du 21 mars au 16 avril 2014, d'un montant de 3 250 euros, pour des besoins personnels, qui n'étaient toujours pas remboursés à la date du 11 décembre 2014, l'arrêt retient qu'il est curieux

Ce projet de maison de forme cubique, en milieu de parcelle, avec une façade vitrée, des baies de formes disparates, qui suit un parti délibéré de distinction par rapport au contexte bâti (PC 4) n’est

filtre ou d'anti-contaminant, pose des blocs du bas vers le haut par lits horizontaux, sélection des blocs en fonction de leur forme (les blocs allongés en parement et les blocs plutôt sphériques ou cubiques

novembre 2010, invité le mandataire liquidateur de la société Armor Étanchéité et la société Axa à assister à ses constatations ; que le rapport Socotec constate la persistance de pourriture fibreuse et cubique

Outre cette mention présente dans le compromis de vente, l'état parasitaire qui y était annexé ne fait état que de la présence de petites et grosses vrillettes, de pourritures fibreuses et cubiques et

[A], charpentier, constate la 'présence de champignons lignivores, de pourritures cubiques, dues à une exposition prononcée depuis très certainement plusieurs années', 'rupture de pièce de charpente qui

haut de la chambre s'est effondré et la poutre maîtresse perpendiculaire au faîtage (entrait) s'est brisée - la cause de l'effondrement est la rupture de la poutre fortement altérée par pourriture cubique

société Aviva assurances, venant aux droits de la société Abeille assurances, la réalisation d'un ouvrage à usage de cave de vinification et de conservation, composé, à l'intérieur d'une structure cubique

majoritairement composé de constructions de type individuel de forme traditionnelle mais également de quelques constructions contemporaines avec des toits plats et des volumes géométriques de type cubique

dossier de demande de permis de construire, en particulier des plans de coupe et de façades, que la pétitionnaire a choisi de prolonger partiellement la façade ouest de l'immeuble, créant une forme cubique

d'impression, soit avec ce même caractère, les termes de "FEELING DIFFUSION", "FEELING COMMUNICATION", "FEELING COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT", soit en celui de "FEELING" associé à un élément figuratif cubique

infiltrations durent depuis longtemps car même si elles ne traversent pas complètement le plancher, elles ont imbibé longuement le bois et l'ont mis dans de bonnes conditions pour ce se développe la pourriture cubique

pour ne pas impacter la vue mer actuelle des habitations en arrière-plan ", ou encore que, pour le bâti en limite de fond de parcelle, la surélévation sera en toiture plate qui reprend des volumes cubiques

l'instruction et en particulier du rapport d'expertise en date du 18 février 2021 produit par les requérants, qu'ils ont notamment consisté, au rez-de-chaussée, en l'ajout de deux petits bureaux de forme cubique

l'instruction et en particulier du rapport d'expertise en date du 18 février 2021 produit par les requérants, qu'ils ont notamment consisté, au rez-de-chaussée, en l'ajout de deux petits bureaux de forme cubique

l'instruction et en particulier du rapport d'expertise en date du 18 février 2021 produit par les requérants, qu'ils ont notamment consisté, au rez-de-chaussée, en l'ajout de deux petits bureaux de forme cubique

Il ressort des pièces du dossier que le projet porte sur la construction d'un bâtiment en R+3 dont le dernier niveau est composé de trois édicules construits en attiques et de forme cubique.