Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
F-MHA6 S.A. SOCIETE ANONYME DE DEFENSE ET D 'ASSURANCEc/S.A
651e5359a81daa831884f43f
4 octobre 2023
4 octobre 2023
personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 4] représentée par Maître Marie-françoise LASSERRE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Florence CUSIN-ROLLET
Source officielleChambre Sociale
65b35ce81d7564000872dc8c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
UGUEN-LAITHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de la chambre sociale et Mme Florence DOMENEGO, Conseiller. ont rendu compte conformément à l'article 945-1 du code de procédure civile à Mme Cécile CUENIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61625100929f6bffa995b3ad
15 janvier 2014
15 janvier 2014
PARTIES INTERVENANTES Monsieur [F] [N] [A] [Y] [Adresse 5] [Localité 4] Madame [W] [R] [P] [L] épouse [Y] [Adresse 5] [Localité 4] représentés par Me François FORTÉ de la SCP MOLAS LEGER CUSIN
Source officielleChambre Sociale
61625c91d64a6b1f514876fa
7 novembre 2013
7 novembre 2013
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Comparante en la personne de Monsieur Philippe LEGER, Directeur Général et assistée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielleChambre Sociale
6163724f1cf28a447224dfca
29 septembre 2010
29 septembre 2010
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Monsieur GROS (Directeur) et par Monsieur BESCHER (Président) et assisté par la SCP CLEMENT-CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbf3
13 octobre 2009
13 octobre 2009
APPELANTE : SA MERLIN GERIN ALES prise en la personne de son représentant légal en exercice 1 Rue Maurice Ravel 30100 ALES représentée par la SCP CLEMENT-CUZIN, COUTTON, BRAMBILLA, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90148
16 janvier 2013
16 janvier 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 novembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90288
13 février 2013
13 février 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 décembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e22
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00243_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Siren et que l’administration soutient sans être contredite qu’une simple recherche sur internet permettait de les localiser, ce que la requérante a d’ailleurs fait pour les deux établissements (« Cucine
Source officielle4ème chambre
DTA_2202545_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il résulte de l’instruction que la SCI Benco a acquis par acte authentique le 24 avril 2015, un ensemble immobilier de quinze lots, situé au 210 avenue François Cuzin sur la commune de Toulon (83 000)
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0216JUD002705295
16 février 2000
16 février 2000
Le requérant est représenté par M me Mary Cunneen, de Liberty. Le gouvernement britannique est représenté par son agent, M.
Source officielleChambre 4-5
62c7c959cb8dca058e3e7840
7 juillet 2022
7 juillet 2022
06110 LE CANNET, dont le siège social est sis 2-A-10 - 2, rue Berthelot 92400 COURBEVOIE représentée par Me Marianne COLLIGNON-TROCME, avocat au barreau de MARSEILLE, et par Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielleChambre 1-7
6312eedf2e6a8e4f13ca60f3
1 septembre 2022
1 septembre 2022
du couloir qui ne se ferme pas, mauvaise étanchéité des fenêtres des chambres et du couloir, présence de nuisibles et insectes dans la salle de bains et la cuisine, écoulement des eaux usées de la cusine
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
653219d79e4ea48318f5a9b9
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Sur la provision M [C] a subi initialement une fracture cunéenne externe du poignet droit, ayant nécessité une intervention chirurgicale.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61629f7235a5d4e0c2ddc9ca
20 juin 2013
20 juin 2013
[Adresse 1] [Localité 1] Représentant : la SELARL 2H Avocats à la cour (Me Patricia HARDOUIN), avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de : Me Gachucha COURREGE de la SCP MOLAS LEGER CUSIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b3
9 janvier 2013
9 janvier 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 octobre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e23
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielle5ème chambre
DTA_2108079_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Assurances du Crédit mutuel Iard, ainsi que celles de Me Larroque, substituant Me Pontier, représentant la commune de Chaponnay et la société mutuelle d'assurance des collectivités locales et celles de Me Cusin-Rollet
Source officielle5ème chambre
DTA_2105863_20230202
2 février 2023
2 février 2023
M. et Mme C, celles de Me Cheramy, substituant Me Pousset-Bougère, pour la E assurances, ainsi que celles de Me Larroque, substituant Me Pontier, représentant la commune de Chaponnay et celles de Me Cusin-Rollet
Source officiellePage 76 sur 81
JULES CUNIN OI
30/06/2026
Voir →
CUNIN, Arthur, Jean-Paul
07/06/2026
Voir →
SCI CUNIN RETZMANIK
26/05/2026
Voir →
Cunin, Mathias, Paul, Victor
17/05/2026
Voir →
JULES CUNIN VITTEL POÊLES ET CHEMINÉES
11/05/2026
Voir →