CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

25 010 résultats pour « Croon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2418956_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Sur les conclusions présentées par le CROUS de l'académie de Versailles : 5.

Source officielle
CE

Page 76 sur 1251

← PrécédentSuivant →

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007751814

Admin. suprême

3 novembre 1989

3 novembre 1989

Vu la requête enregistrée le 19 mai 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'Association interdépartementale et intercommunale pour la protection du lac de Sainte-Croix, de

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007779936

Admin. suprême

7 décembre 1990

7 décembre 1990

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 11 janvier 1984, présentée par l'ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DES SITES DE LA CROIX VALMER, dont le siège est "Lou X..."

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007811933

Admin. suprême

29 janvier 1993

29 janvier 1993

Vu la requête, enregistrée le 28 août 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION CROSNE NATURE ENVIRONNEMENT, dont le siège social est ..., et agissant par ses représentants

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2509827_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Séval a lu son rapport et entendu les observations de Mme B pour le CROUS qui confirme son désistement d'instance après le départ de M. A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2509853_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Séval a lu son rapport et entendu les observations de Mme B pour le CROUS qui confirme son désistement d'instance après le départ de Mme A C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2403620_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

B, pour le CROUS de Paris.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306400_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

et la commune de Créon à lui verser la somme de 2 581,03 euros au titre de la prime de précarité ; 5°) de mettre à la charge solidaire de l’Etat et de la commune de Créon une somme de 2 000 euros

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2512591_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

fait l'objet d'une décision expresse d'admission, de renouvellement ou de réadmission du directeur général ou de la directrice générale du Crous () ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2501543_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 avril 2025, le centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) d'Amiens-Picardie, représenté par la SCP Lusson et Catillion

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2501711_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2025, le centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) d'Amiens-Picardie, représenté par la SCP Lusson et Catillion

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2501766_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2025, le centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) d'Amiens-Picardie, représenté par la SCP Lusson et Catillion

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2532437_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Par une décision du directeur général du CROUS de Paris du 24 juin 2024, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2532440_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 novembre 2025, le centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris (CROUS) demande au juge des référés : 1°) d’ordonner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2532441_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

B... pour le CROUS de Paris, - Mme A... n’étant ni présente, ni représentée. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2532442_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

C... pour le CROUS de Paris, - Mme A... n’étant ni présente, ni représentée. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2537727_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

C... pour le CROUS de Paris, - M. B... n’étant ni présent, ni représenté. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2537733_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

D... pour le CROUS de Paris, - Mme E... n’étant ni présente, ni représentée. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2537738_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

D... pour le CROUS de Paris, - M. E... n’étant ni présent, ni représenté. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2537752_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

l’objet d’une décision expresse d’admission, de renouvellement ou de réadmission du directeur général ou de la directrice générale du Crous.

Source officielle