LA SOCIETE HOTEL DE L'ADRET, LAQUELLE A DEMANDE REPARATION DE SON PREJUDICE A CHAZAL, PROPRIETAIRE DU CHALET ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR, APRES EXPERTISE, RETENU LA RESPONSABILITE

[V] Défendeur : la société Clear Channel France et autre Requête n° : 193/24 Ordonnance n° : 90621 du 13 juin 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Clear Channel

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 26 FÉVRIER 2025 La société Cityz Media, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Clear Channel

LOIRE-ATLANTIQUE EN DATE DU 11 AOUT 1978 PORTANT APPROBATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNE DE PREFAILLES "EN TANT QUE CE PLAN COMPORTE CERTAINES DISPOSITIONS RELATIVES AU PLATEAU DE LA CHAPELLE

X..., administrateur judiciaire du redressement judiciaire A... de la Chapelle, demeurant avenue du Peuple Belge, à Lille (Nord), 2°) de M. Robert A... de la Chapelle, demeurant ...

E R et Mme Q P, demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 8 août 2024, par lequel le maire de la commune de La Chapelle-de-la-Tour a délivré un permis de construire à la société ST Promotion.

Par un acte, enregistré le 13 novembre 2022, la SELAS CHARREL ET ASSOCIES déclare se désister de son recours.

B A a demandé au tribunal administratif de Mayotte de condamner la société Mayotte Channel Gateway à lui rembourser les redevances d'occupation domaniale qu'il a acquittées depuis le mois de novembre 2013

Le préfet a produit le 23 septembre 2025 une pièce de laquelle il ressort qu’aucun drapeau palestinien n’est visible au fronton de l’hôtel de ville de la Chapelle-sur-Erdre le 23 septembre 2025 à 9h15.

. née K..., demeurant Chalet "La Minaudière" "Sur le Chemin" à Chatel (Haute-Savoie), 28/ Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Chatellan Seilles", représenté par son syndic en exercice, Mme

Par un mémoire en défense enregistré le 24 mars 2022, la commune de La Chapelle- Montbrandeix, représentée par Me Raynal, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.

une durée de six mois, - condamné la société Clear Channel France à payer M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/02273 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WSRK Notifiée le : Grosse et copie à : la SCP CHAZELLE AVOCATS - 875 la SELARL PICON

Il soutient que les moyens soulevés par l'association « Transparence Chapelle-Neuve 56 » ne sont pas fondés.

Par suite, c'est en faisant une exacte application de ces dispositions que le maire de La Chapelle-Heulin l'a déclaré irréalisable.

Une note en délibéré a été produite pour la commune de Bruyères-le-Châtel, enregistrée le 31 mars 2026, et n’a pas été communiquée. Considérant ce qui suit : 1.

Il ressort de la lettre de licenciement que la SARL CHATEL NORD reproche à M. 

Un conflit est survenu entre les associés de la SELARL Pharmacie de la Chapelle.