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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 1re Chambre
DTA_2301852_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. Lahary, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025. Le président-rapporteur, signé J.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2305584_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Simonnot, président-rapporteur, - Mme Calladine, première conseillère, - M. Lahary, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163cdb0a4f434918a1e5238
29 juin 2010
29 juin 2010
travaux de fourniture et mise en oeuvre du lot 'électricité et automatisme' pour la conception, la réalisation et la mise en exploitation industrielle d'une usine de méthanisation de bio-déchets du Calaisis
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875af
3 mai 2005
3 mai 2005
pinces à rivet, matériel de soudure, colliers, manomètres -des pièces détachées : pneus (30), enjoliveurs (60), pots d'échappement, alternateurs, filtres à air, jantes (10), blocs moteurs, batteries, calandres
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d34f
28 mai 2009
28 mai 2009
Tourmalet Nord " cadastré Q no 233, lots 4051, 4162, 4170 et 4237. 2 " " Tarbes, 2ème 2004 no 1812 " 3 " 28 déc. 2004Marennes 2004 V no 2706Les Mathes, " 5 avenue du grand logis " (AE 206), " Le Bois Caillaud
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001895_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
C A et Mme B A, représentés par Me Calandri, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération en date du 14 novembre 2019 par laquelle le conseil municipal de la commune de Sospel a approuvé son
Source officielle6ème chambre
DTA_1701550_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
2028, le 23 avril 2020, le 14 mai 2021, le 17 juin 2021, le 19 juillet 2022, le 28 septembre 2022, le 28 mars 2024, le 3 juin 2024 et le 12 juillet 2025, la commune de Peille, représentée par Me Calandri
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2404688_20260213
13 février 2026
13 février 2026
2024 et le 14 octobre 2025, la société Bianna France, représentée par Me Pons-Serradeil, demande au juge des référés : 1°) de condamner le syndicat d’élimination de valorisation des déchets du Calaisis
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2224075_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. Lahary, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025. Le président-rapporteur, signé J.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2226808_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. Kusza, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2025. Le président-rapporteur, signé J.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2221972_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Délibéré après l'audience du 29 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. Kusza, premier conseiller.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2300572_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. Lahary, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025. Le président-rapporteur, J.-F.
Source officiellecr
écembre 1989, qui, dans la poursuite suiviec/Laurent Z
6079a86c9ba5988459c4d33e
8 janvier 1991
8 janvier 1991
motifs propres ou adoptés, après avoir relevé qu'alors que les conducteurs avaient eux-mêmes mis fin à leur querelle, Fernand X... était sorti du véhicule dans lequel il se trouvait, avait arraché la calandre
Source officielleJ.L.D.
686c0ee1dd7001754d61b4b0
5 juillet 2025
5 juillet 2025
STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 juillet 2025 à Nous, Véronique OLIVIERO, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Isabelle CAPALDI
Source officielleJ.L.D.
686c0ee2dd7001754d61b4da
5 juillet 2025
5 juillet 2025
STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 juillet 2025 à Nous, Véronique OLIVIERO, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Isabelle CAPALDI
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
67eed712b848dd6814c5f7d3
2 avril 2025
2 avril 2025
D’HLM IMMOBILIERE 3F RCS [Localité 12] B 552 141 533 [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me MENARD WEILLER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me CALANDRE ET : DEFENDEUR(S) : M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2510677_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2516647_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Topin, présidente, - Mme Dousset, première conseillère - Mme Calladine, première conseillère.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2525846_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Délibéré après l'audience du 28 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Topin, présidente, - Mme Dousset, première conseillère, - Mme Calladine, première conseillère.
Source officielleCh 1-6 Surendettement
69fd6f7ccdc6046d4702056a
7 mai 2026
7 mai 2026
Madame [U] [B] [I] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 1] APPELANTE - non comparante **************** S.A. [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée Me Françoise CALANDRE
Source officiellePage 76 sur 130