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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
69786a76cdc6046d47d6c4f0
25 janvier 2026
25 janvier 2026
[W] [D] né le 18 février 1992 à [Localité 2] en Algérie alias [R] [M] né le 16 février 1993 de nationalité algérienne actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant
Source officielleETRANGERS
69005c1c2481d356bd1700ae
23 octobre 2025
23 octobre 2025
X se disant [R] [T] alias [J] [X] alias [J] [L] alias [C] [B] [T] pour une durée de 15 jours ; Vu l'appel interjeté par M.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
67874f30d61a5c2f4aa366d2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
A l'audience, le conseil de [S] [H] alias [E] a soutenu ces mêmes moyens. [S] [H] alias [E] n'a pas comparu.
Source officielleChambre des Rétentions
689191c9cc6ad3ccb24aed6d
3 août 2025
3 août 2025
Localité 4] (MAROC), alias [C] [O], né le 01/01/2002 à [Localité 4] (MAROC), alias [F] [B], né le 24/02/2002 à [Localité 4] (MAROC), alias [Y] [E], né le 01/01/2002 en ALGERIE, alias [W] [V], né le 01/
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
66fe355391b69e88a370fc1f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Monsieur X se disant [T] [F] alias [E] [H] né le 17 juin 1990, alias [Z] [T] né le 07 juin 1999 né le 17 Juin 1996 à [Localité 3] (LIBYE) de nationalité lybienne Actuellement retenu au centre de
Source officielleChambre des étrangers-JLD
677f6622e034c1f8dc4588b1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Selon déclaration d'appel motivée formée par [O] [L] alias [C] [F] reçue le 7 janvier à 11h28 ; [O] [L] alias [C] [F] sollicite l'infirmation de l'ordonnance.
Source officielleJuge libertés & détention
66335ab5c0d3e3fe99cad6da
2 avril 2024
2 avril 2024
[N] [W] alias [F] [M] né le 20 juillet 2008 alias [F] [O] né le 09 août 1999 alias [F] [J] né le 10 juin 1998 MAGISTRAT : Coralie COUSTY GREFFIER : Damien COUVREUR PARTIES : M.
Source officielleRétention Administrative
6879d84e65b5a3ab8ca54def
17 juillet 2025
17 juillet 2025
le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 00, en visioconference se sont présentés : - Mme X se disant [J] [M] alias [I] [M] alias [N] [
Source officielleRétention Administrative
67f8adecf9461e184612ec98
7 janvier 2024
7 janvier 2024
[L] [Z] alias [U] [E] alias [G] [O] contre M.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
680c68a7230da8dfaf90c040
25 avril 2025
25 avril 2025
Le préfet du Lot-et-Garonne, n'a pas comparu à l'audience de la cour. '' [R] [U] alias [N] [U] n'a pas comparu.
Source officielleRétention Administrative
668e2562fcf93851fdd64739
9 juillet 2024
9 juillet 2024
X se disant [Z] [P], alias [X] [U], alias [O] [B], par l'intermédiaire de l'interprète, a eu la parole en dernier.
Source officielleRétention Administrative
66235acbaec0e60008fe9993
19 avril 2024
19 avril 2024
X se disant [N] [I], alias [N] [I], alias [I] [N], alias [I] [N] contre M.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
65a62b3c448a370008a72040
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[K] alias [X], - -ordonner la remise en liberté de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2403047_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Alias D... B...
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6448c0845ca6d8d0f8ef6805
25 avril 2023
25 avril 2023
[C], alias M. [Y], alias M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300584
27 juin 2019
27 juin 2019
conseillée ne garantit pas la bonne fin de l'opération, dont le succès est économiquement subordonné à la commercialisation rapide et à la réhabilitation complète de l'immeuble, ce qui constitue un aléa
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02391
12 décembre 2016
12 décembre 2016
une opinion contraire au principe de non-discrimination mais n'avait pas manqué à ce principe, sans avoir recherché si la circonstance que, dans un entretien publié sur le site internet d'alta
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100533
7 octobre 2020
7 octobre 2020
H... et, partant, que l'engagement pris par ce dernier de rester dans CVML Singapour dépendait de circonstances extérieures dont la survenance était soumise à aléa ; 4°/ que, pour le déclarer nul comme
Source officiellecr
613725facd58014677422004
27 juin 2001
27 juin 2001
base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Jean-Claude Y... du chef d'abus de biens sociaux fondé sur le fait d'avoir acquis, sans l'autorisation du Conseil d'Administration une barquette ALFA
Source officielleRétention Administrative
6780badff25437b69df75b38
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[H] [K], alias [H] [I] [N], alias [Z] né le 27 février 1991 à [Localité 1] (EGYPTE) de nationalité Égyptienne Actuellement en rétention administrative.
Source officiellePage 76 sur 2196