Le 7 octobre 2013 la société les Parfums du Monde a sollicité le paiement du solde du prix du voyage, déduction faite des acomptes versés.

marques [B] [O], en classe 03, y compris de la marque française semi-figurative [B] [O] PARIS, déposée le 20 septembre 2010 et enregistrée sous le n° 3 768 016, protégeant notamment les produits 'parfumerie

conduisant à la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle (CAP), du brevet professionnel, du baccalauréat professionnel et du brevet de technicien supérieur (BTS) dans la filière de la parfumerie

Toutefois, il résulte de l’article 5 du règlement intérieur de la maison d’arrêt que le parfum est expressément interdit en cellule.

du 9 septembre 2005 au 8 mai 2010, puis celle en vigueur entre le 8 mai 2010 et le 22 janvier 2011, vient parler d'interventions faites par les maréchaux-ferrants "pour les maladies du pied et les pareurs

La société anonyme de droit suisse Phybiopharma, spécialisée dans le secteur d'activité du commerce de gros de parfumerie, de produits de beauté et de compléments alimentaires dispose d'un établissement

jugement de redressement judiciaire le concernant, même si la personne morale qu'il dirigeait a déjà été mise en liquidation judiciaire ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, les sociétés Monodis et Parfumerie

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE PARFUMS ROCHAS AYANT OPERE UNE RETENUE SUR LE SALAIRE DE DAME X...

que si les parties ont été avisées verbalement ou par lettre simple du renvoi à cette audience ; Attendu que selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, la société Laboratoires France parfum

S. coupable du délit d'usage de marque sans autorisation ; "aux motifs que la société Nina Ricci fabrique et vend des produits de luxe (parfums) par le biais de détaillants agréés en nombre limité ; que

immatriculé au R.C.S de 7501 : 378617245 / N° de Gestion : 1991 B 5912 a pour activité : Négoce de tous textiles, vente en ligne de tous produits textiles, accessoires de prêt-à-porter, maroquinerie et parfumerie

CHAMBRE JUGEMENT DU 26/01/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 19/01/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : La négoce de tous produits et articles de parfumerie

ses représentants légaux, M., [J], [G],, [Y],, [K], né le, [Date naissance 1] à Angers (49), FRANCE, et M., [E], [C], né le 01/06/1990 à Rennes (35), France, exerçant une activité de fabrication de parfum

du 03/02/2025 le Tribunal a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : Mme, [L], [P], [W], [V] née, [C], [Adresse 1], [Localité 1], [Etablissement 1] mixte parfumerie

Mme [Y] [G] exerce une activité de commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté.

La SAS à associé unique A FLEUR DE PEAU est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 941642084 et exerce une activité de commerce de parfumerie et vente de produits cosmétiques

pour tous les produits et services commercialisés par lui et entrant dans les classes 1 à 42 de la classification internationale ; "que la renommée de la marque "Kouros" est surtout répandue pour les parfums

publique, a mis hors de cause la Sarl le Quotidien de la Réunion et, en conséquence, a débouté l'association Peugeot sport réunion de toutes ses demandes ; "aux motifs que l'article incriminé est paru