" Mortal Kombat " ; " aux motifs adoptés des premiers juges que, sauf à réserver la protection du Code de la propriété intellectuelle, en matière de logiciels de jeux de combat, au tout premier modèle

qu'il est constant que les dossiers guides remis en octobre 1995 aux personnes désirant subir une interruption volontaire de grossesse à l'hôpital de Valenciennes, avaient été établis à partir d'un modèle

dommages-intérêts outre 4 000 francs au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que le 7 août 1989 Raymond Z... a acquis auprès du garage CED un véhicule Range Rover, modèle

. ; qu'il résulte des documents versés aux débats que l'ordinateur de modèle IBM PS1 ne pouvait être exploité au-delà de deux patients ; qu'en conséquence, cet ordinateur ne permettait pas de traiter les

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de la part du maître de l'ouvrage, d'une clause manuscrite spécifique et paraphée par laquelle il en accepte le coût et la charge ; qu'est annexée à ce contrat une notice descriptive conforme à un modèle

civile, une simulation de dérive d'hydrocarbure a, dans une lettre du 6 mars 2006 produite par cette dernière, attiré l'attention de celle-ci sur " les marges d'incertitude inhérentes à ce type de modélisation

caractérisé que par l'emploi de procédés déloyaux ou contraires aux usages et habitudes professionnels ; qu'après avoir constaté que le salarié avait personnellement remis à des intérimaires d'Erom des modèles

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Y... de manière abstraite, sans que ce dernier ait une quelconque connaissance du bilan clos au 31 août 1991, et ce afin de servir de modèle à la rédaction officielle du budget prévisionnel 1992 ; qu'en

les pratiques reprochées auraient été à l'origine de résiliations d'abonnement émanant de ses clients, pas plus qu'elle ne démontre que ces pratiques l'auraient contrainte à une modification de son modèle

Ayant découvert, en février 2008, que la société Carrefour Hypermarchés commercialisait une boîte de rangement 'copiant', selon elle, son modèle de boîte 'House Case', elle a procédé à l'achat de trois

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association de Fonds de restructuration de l'acier moulé

Après avoir réussi l'épreuve écrite du module commun, il a passé les épreuves écrite et orale du module spécifique.

de la parfaite intégration des modules convenus (module Mailchimp, module paiement, module de gestion des promotions et module de tri des produits), ce qui n'a pas été le cas selon elle.

Elle souligne le manque de clarté du modèle de notification utilisé lequel ne fait pas clairement apparaître le coefficient de modulation individuel dans l'indemnité spécifique de service (ISS) utilisé

107289 U 619 34-61 PARIS OUEST ; * Module numéro 108682 H 609 34-61 PARIS OUEST ; * Module numéro 112871 L 609 34-61 PARIS OUEST ; * Module numéro 114617 J B50 34-61 PARIS OUEST ; * Module numéro