Codes de loi français

Article Annexe 2

de l'expérimentation, l'article 150 de la loi de finances pour 2012 permet d'expérimenter, à coté des modalités de participation prévues par le droit actuel (6.1), des modalités de participation dérogatoires (6.2 et 6.3) qui sont une des parties constitutives

LEGIARTI000050763474

Article 8 L’institut reçoit en dépôt les éléments constitutifs des émissions mentionnées à l’article 6 ainsi que les copies qui en sont réalisées.

Article 3

Les mesures de surveillance en exploitation, notamment celles qui s’appliquent à l’observation de l’évolution des caractéristiques du métal constitutif de la cuve et les mesures de surveillance de l’intégrité des tubes des générateurs de vapeur, seront

Article 3

Les mesures de surveillance en exploitation, notamment celles qui s’appliquent à l’observation de révolution des caractéristiques du métal constitutif de la cuve et les mesures de surveillance de l’intégrité des tubes des générateurs de vapeur, seront

Article Annexe Ib (suite)

S CONNAISSANCES NIVEAUX S 5 - LA MÉCANIQUE ET LA RÉSISTANCE DES MATÉRIAUX 1 2 3 4 S 5.1 Le système constructif de l'ouvrage X X X X 5.11 - Les spécifications du système Éléments constitutifs Spécifications dimensionnelles

Article Annexe III

. - ENTRETIEN AVEC LE JURY Pour présenter son dossier le candidat dispose, 48 havant l'évaluation, d'un espace qui lui permet l'affichage, l'accrochage et l'exposition des différents éléments constitutifs du dossier ; Le jury prend connaissance du projet

Article 3

Les mesures de surveillance en exploitation, notamment celles qui s’appliquent à l’observation de l’évolution des caractéristiques du métal constitutif de la cuve et les mesures de surveillance de l’intégrité des tubes des générateurs de vapeur, seront

LEGIARTI000024751081

A la clôture de l'exercice, en fonction du niveau d'avancement de la procédure de mise en jeu de la responsabilité de l'Etat et de la connaissance des éléments constitutifs d'un passif, il convient de comptabiliser une provision pour risques le cas échéant

LEGIARTI000024751009

A la clôture de l'exercice, en fonction du niveau d'avancement de la procédure de mise en jeu de la responsabilité de l'Etat et de la connaissance des éléments constitutifs d'un passif, il convient de comptabiliser une provision pour risques le cas échéant

Article 3

Les mesures de surveillance en exploitation, notamment celles qui s’appliquent à l’observation de l’évolution des caractéristiques du métal constitutif de la cuve et les mesures de surveillance de l’intégrité des tubes des générateurs de vapeur, seront

Article 3

Les mesures de surveillance en exploitation, notamment celles qui s’appliquent à l’observation de l’évolution des caractéristiques du métal constitutif de la cuve et les mesures de surveillance de l’intégrité des tubes des générateurs de vapeur, seront

Article Annexe IX

Les éléments constitutifs d'un véhicule articulé ou d'un ensemble de véhicules ne peuvent être couverts par le même numéro W garage. Il est interdit de faire circuler simultanément plusieurs véhicules sous le couvert d'un même numéro W garage. 3.3.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

c) Un dispositif indicateur de la présence de tension connecté à la sortie du générateur, aux bornes de branchement des câbles d'anode et de cathode. 4° La protection contre les contacts indirects de l'ensemble ou des différents sous-ensembles constitutifs

Article Annexe IV

UNITÉS PROFESSIONNELLES U2 - U31 La définition du contenu des unités constitutives professionnelles (U2 - U31) a pour but de préciser pour chacune d'elles, les blocs de compétences visés dans un contexte professionnel donné, il s'agit à la fois : - de

Article Annexe IV

ANNEXE IV UNITES PROFESSIONNELLES U2 - U31- U32 - U33 La définition du contenu des unités constitutives professionnelles (U2 - U31 - U32 - U 33) a pour but de

Article Annexe

160 30 Infirmières des établissements publics d'enseignement technique agricole logées par nécessité absolue de service B 70 De 15 à 25 points d'indice (dans la limite de 1525 points) Responsable de la gestion d'un centre important constitutif

Article Annexe IV

vêtement, ses accessoires, son environnement, ainsi qu'aux tendances de la mode, aux évolutions techniques et sociétales ; -mettre au point une proposition graphique, chromatique et/ ou volumique de tout ou partie d'un produit ; -repérer les éléments constitutifs

Article Annexe IIa

Unités constitutives du diplôme La définition du contenu des unités du diplôme a pour but de préciser, pour chacune d’elles, quelles tâches et compétences professionnelles sont concernées et dans quel contexte.

LEGIARTI000022374079

programme des épreuves pratiques du brevet pilote de ligne Hélicoptère, et a obtenu l'ensemble des certificats : - réglementation hélicoptère, - météorologie 1, - technique du vol hélicoptère, - aérotechnique, - hélicoptère et navigation 1, constitutifs